-
Syndicat départemental d’alimentation en eau potable (SDAEP) des Côtes-d’Armor
La chambre publie le 14 octobre 2021 son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes du syndicat départemental d’alimentation en eau potable des Côtes-d’Armor (SDAEP), à partir de l’exercice 2015. Ce syndicat mixte a été créé en 1982, dans le cadre de la politique du département...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Liffré Cormier Communauté (LCC) (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie le 9 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de Liffré Cormier Communauté (LCC), (Ille-et-Vilaine). Cette communauté de communes intervient dans les domaines du développement économique, de l’aménagement de l’espace, de la protection et la mise en valeur...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Commune de Monterfil (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie le 29 septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Monterfil (Ille-et-Vilaine), pour les années 2015 et suivantes. La commune compte 1 374 habitants. Située le long de la route nationale 24 et à 30 kilomètres à l’ouest de Rennes, elle bénéf...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas (CCPLD) (Finistère)
La chambre publie le 20 décembre 2021 son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas (CCPLD), Finistère, depuis 2016.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Commune de Louargat (Côtes-d’Armor)
La chambre publie le 26 février 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Louargat (Côtes-d’Armor), depuis 2014, dans le cadre de son programme de travail consacré au contrôle de petites collectivités dont la situation financière est tendue ou qui présentent des enj...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Commune de Locmiquélic (Morbihan)
La chambre régionale des comptes Bretagne publie le 3 décembre 2021 son rapport consécutif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Locmiquélic (Morbihan) pour les années 2015 et suivantes. La commune de Locmiquélic est située sur la rade, en face de la ville de Lorient. D’une sup...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Rennes Métropole (Ille-et-Vilaine) - Service public de chauffage urbain
La chambre publie le 29 janvier 2021 son rapport d’observations définitives sur le contrôle de la gestion de Rennes Métropole pour les années 2015 et suivantes. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative au chauffage urbain.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Commune d'Elven (Morbihan)
La chambre régionale des comptes Bretagne publie le 15 décembre 2021 son rapport consécutif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Elven (Morbihan) pour les années 2015 et suivantes.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Communauté de communes de la Côte d’Émeraude (Côtes-d’Armor)
La chambre publie le 19 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté de communes de la Côte d’Emeraude (Côtes-d’Armor). La communauté de communes de la Côte d’Émeraude, compte 30 813 habitants en 2020 et regroupe neuf communes. L’établissement se positionne s...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BRETAGNE -
Installation d'une magistrate et prestation de serment d'un vérificateur
Le 2 septembre 2021, à 11h dans ses locaux, la chambre a installé une nouvelle magistrate, Mme Hélène Séchet, première conseillère. L’audience était présidée par Mme Sophie Bergogne, présidente de la chambre des comptes Bretagne.
CRC BRETAGNE