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Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale des comptes d’Ile-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du groupe hospitalier intercommunal (GHI) Le Raincy Montfermeil (Seine-Saint-Denis), établissement de proximité de 607 lits et places, rattaché au groupement hospitalier de territoire Grand-Paris-Nord-Est. Le GHI ...
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Société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation de la ville de Saint-Ouen (Semiso) ( Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale des comptes d’Île de France a contrôlé les comptes et la gestion de la société d’économie mixte immobilière de Saint-Ouen (SEMISO) en Seine-Saint-Denis. La Semiso gère environ 7 200 logements situés sur la commune de Saint-Ouen (hormis 900 sur la commune de L’Île-Saint-Denis) do...
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Hôpital gérontologique Philippe Dugué de Chevreuse (Yvelines)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de l’hôpital gérontologique Philippe Dugué de Chevreuse, dans les Yvelines, qui compte 170 lits, gère 45 places de soins à domicile et emploie plus de 160 équivalents temps plein. Les activités de cet hôpital de p...
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Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph situé dans le XIVe arrondissement de Paris. Les travaux d’instruction se sont déroulés en 2019 : la chambre ne porte donc aucune appréciation sur la gestion de la crise...
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Département du Val-d'Oise - Cahier n° 3, mineurs non accompagnés
La chambre régionale des comptes a contrôlé la prise en charge des mineurs non accompagnés (MNA) par le département du Val-d’Oise. De 2014 à 2017, le nombre de MNA sur le territoire national a triplé. En Île-de-France, 3 909 jeunes ont été reconnus MNA en 2017, dont 16 % dans le Val-d’Oise. Une for...
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Communauté d'agglomération Paris-Saclay (Essonne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Paris Saclay (Essonne), qui a été créée en 2016 à partir de la fusion de deux communautés d’agglomération et l’ajout de deux communes isolées.
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Établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) - Politique de lecture publique
La chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA), dans le domaine de la lecture publique. GPSEA, créé à la suite de la réforme législative de 2015 relative à l’organisation de la Métropo...
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Groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) Pasapah (Hauts-de-Seine)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) « Public Alto-Séquanais pour l’Accompagnement des Personnes Âgées et en Situation de Handicap » (Pasapah), situé dans le département des Hauts-de-Seine...
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Les arrondissements de la Ville de Paris
Le contrôle sur les arrondissements de la ville de Paris a été achevé pendant la période légale de réserve électorale prévue par l'article L. 243-6 du code des juridictions financières. Inscrit à l’ordre du jour du conseil de Paris des 23 et 24 juillet 2020 afin que celui‑ci...
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Association Choose Paris Région
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé l’association Paris Région Entreprise (PRE), qui a pris le nom de Choose Paris Région en 2020. Cette association a été créée en 2014 conjointement par la Région Île-de-France, la chambre de commerce et d’industrie de Région Paris Île-de-Fra...
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