19 résultats pour “Eau”

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS), pour les exercices 2014 et suivants. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI), créé en 1993 et situé à la pointe du Finistère-Sud, regroupe douze com...

La chambre publie le 31 janvier 2019 son rapport d’observations définitives sur la gestion du Centre communal d’action sociale (CCAS) de BREST (Finistère), depuis 2012. En 2018, elle avait contrôlé un autre CCAS d’une ville importante en Bretagne, celui de Saint-Brieuc dans les Côtes d’Armor.

La chambre publie le 8 avril 2019 son rapport d’observations définitives sur la gestion de Concarneau Cornouaille Agglomération (Finistère), pour les exercices 2013 et suivants.  D'autres rapports de la chambre relatifs au contrôle de structures intercommunales appartement à la même strate démograp...

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Douarnenez (Finistère) pour les exercices 2012 et suivants. Ce contrôle s’inscrit notamment dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur l’exercice, par les communes, de leurs compétenc...

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Malo pour les exercices 2014 et suivants. La communauté d’agglomération du Pays de Saint-Malo compte 82 577 habitants en 2019, regroupe 18 communes et représente le deuxième éta...

La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune d'Hennebont (Morbihan) depuis 2012. Ce contrôle a été diligenté notamment dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur l’exerci...

La chambre publie le 20 février 2019 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Guémené-sur-Scorff (Morbihan), pour les exercices 2013 et suivants. Située dans l’ouest du Morbihan, membre de la communauté de communes du Roi Morvan, Guémené-sur-Scorff se caractérise par un...

La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Brest (Finistère) depuis 2012. Outre la gouvernance et la situation financière, la gestion de la restauration collective a été examinée dans le cadre ...

La chambre publie le 27 février 2019 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Guichen (Ille-et-Vilaine), pour les exercices 2013 et suivants. Dans le cadre de sa participation à une enquête nationale, la chambre a notamment examiné la gestion, par la commune, de la rest...

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion du centre hospitalier (CH) de Guingamp (Côtes d’Armor), pour les exercices 2013 et suivants. Ces deux dernières années, la chambre a procédé au contrôle des centres hospitaliers de Douarnenez, Quimperlé, Saint-Malo, Pontivy et du...