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Commune de Chevigny-Saint-Sauveur (Côte-d'Or)
Chevigny-Saint-Sauveur jouit d’une situation économique et démographique favorable, en partie liée à une politique communale volontariste, qui lui assure des ressources fiscales importantes et dynamiques. S’appuyant sur cette base solide, la commune a su maintenir une situation financière saine. L...
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Communauté de communes de la Plaine dijonnaise (Côte-d'Or)
La communauté de communes de la Plaine dijonnaise (CCPD) est un établissement public de coopération intercommunale, situé à une vingtaine de kilomètres au sud-est de Dijon, qui rassemble 25 communes pour 22 000 habitants. Avec des recettes réelles de fonctionnement de 7 M€ et 160 agents (1...
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Centre hospitalier La Chartreuse (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier La Chartreuse à Dijon concernant les exercices 2011 et suivants.
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Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Besançon (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier régional universitaire de Besançon concernant les exercices 2011 et suivants.
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Communauté de communes du Pays Riolais (Haute-Saône)
La chambre publie un rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté de communes du Pays Riolais (Haute-Saône) concernant les exercices 2015 et suivants.
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Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel (LEGTP) Joseph Fourier - Greta 89 à Auxerre (Yonne)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du lycée d'enseignement général, technologique et professionnel (LEGTP) "Joseph Fourier" et Greta 89 à Auxerre concernant les exercices 2011 et suivants.
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Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (Smictom) de la zone de Dole (Jura)
Le précédent contrôle des comptes et de la gestion du Sictom de la zone de Dole date de 2009 ; il portait sur des exercices anciens (1999 et suivants). Le contrôle mené en ce début d’année 2018 a permis de constater que de nombreuses observations contenues dans le précédent rapport ont été pris...
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Commune de Genlis (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Genlis concernant les exercices 2013 et suivants.
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Commune d'Auxerre (Yonne)
Chef-lieu du département de l’Yonne et principal bassin d’emploi du département, la commune d’Auxerre, avec près de 37 000 habitants, est également la ville-centre de la communauté d’agglomération de l’Auxerrois qui regroupe, depuis le 1er janvier 2017, vingt-neuf communes pour une population ...
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Laignes (Côte-d'Or)
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Laignes, consécutivement à une saisine conjointe de l’agence régionale de santé (ARS) Bourgogne-Franche-Comté et du...
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