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1431 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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Histoire & patrimoine
La chambre régionale des comptes de Bourgogne a été créée par la loi de décentralisation n° 82-213 du 2 mars 1982 et le décret n° 83-370 du 4 mai 1983 a fixé son siège à Dijon. Depuis avril 1999, dix-sept ans après sa création, la chambre régionale des comptes de Bourgogne est implantée rue Pasteur ... -
Commune d'Ornans - Association amicale du personnel (Doubs)
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Comité d'action sociale des personnels communaux de l'agglomération dijonnaise (CAS) (Côte-d'Or)
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Commune de Tonnerre (Yonne)
La commune de Tonnerre souffre d'une situation économique et démographique délicate. La commune a déployé une politique de promotion touristique autour de son patrimoine architectural et du développement de son centre urbain.
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Office public de l'habitat Domanys (Yonne)
Domanys, l’office public de l’habitat (OPH) de l’Yonne a frôlé la cessation de paiement. Son sauvetage a été organisé en 2011 dans le cadre d’un plan de rétablissement de l’équilibre contracté avec l’État, la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) et le département de l’Yonne. Domany...
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Synthèse annuelle de suivi des observations de la chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté 2017
La chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté publie le premier rapport de synthèse de suivi de ses observations, en application de l’article 107 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRé), Ce rapport a été présenté pa...
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Synthèse annuelle de suivi des observations de la chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté 2018
La chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté publie son deuxième rapport de synthèse de suivi de ses observations, en application de l’article 107 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRé). Ce rapport a été...
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Commune de Sens (Yonne)
Comptant 25 000 habitants, Sens est la deuxième commune du département de l’Yonne (89). Sur la période 2012-2016, la commune a vécu plusieurs évolutions notables qui ont eu un impact sur ses finances : - le transfert de la compétence « éclairage public » à la commun...
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Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Sur un territoire rural et peu attractif pour les praticiens hospitaliers, l’Agence régionale de santé (ARS) Bourgogne-Franche-Comté a créé au 1er janvier 2015 le centre hospitalier de la Haute Côte-d’Or (CH HCO) par fusion de deux établissements publics de santé en déséquilibre financier avéré...
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Communauté d'agglomération du Grand Sénonais (Yonne)
La communauté d’agglomération du Grand Sénonais (CAGS) créée le 1er janvier 2016, regroupe depuis cette date 27 communes déjà membres de la communauté de communes du Sénonais pour la plupart, membres de la communauté de communes du Villeneuvien pour les autres.
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