Publications

La commune du Beausset, située dans le département du Var, compte 10 000 habitants et présente une situation financière saine. Elle cherche à redynamiser son centre‑ville afin de renforcer son attractivité. La collectivité devra corriger certaines irrégularités afin de rendre plus performants ses o...

Le festival international de jazz de Marseille des cinq continents a été créé en 1999 sous la forme associative. Le développement du festival ne s’est pas accompagné d’un renforcement de la structuration de l’association, qui présente une situation financière fragile. Les règles de gouvernance sont...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de Malzéville, commune de Meurthe-et-Moselle de 8 461 habitants, pour la période débutant en 2018. Elle fait partie de la métropole du Grand Nancy, au sein de laquelle est se situe en 10ème position (sur vingt communes) au plan démo...

L’association Les Rapaces de Gap Hautes-Alpes gère le secteur amateur du hockey sur glace de Gap. Elle compte 240 licenciés. La gestion de l’association manque de formalisme juridique. De nombreux documents relatifs aux assemblées générales sont manquants ou imprécis et les réunions du comité direct...

La société anonyme sportive professionnelle (SASP) Les Rapaces de Gap a été créée en 2016 afin de gérer le secteur professionnel du hockey sur glace de Gap. La société, régulièrement placée sous la surveillance de la fédération française de hockey sur glace, peine à équilibrer ses comptes et reste d...

La commune de La Seyne-sur-Mer, deuxième commune du Var, doit porter une attention particulière à sa situation financière qui apparaît dégradée.  Elle doit notamment veiller à la qualité de la gestion des ressources humaines, laquelle comporte des marges de progression. La conduite de la politique d...

Porté depuis 1996 par l’association du festival international d’art lyrique d’Aix-en-Provence (FIAL), le festival représente l’un des plus grands rendez-vous annuels de la saison lyrique européenne. La chambre a identifié plusieurs axes d’amélioration dans la gestion de l’association portant notamme...

Le festival des Chorégies d’Orange a été porté successivement par l’association des Chorégies puis par la société publique locale des Chorégies à compter de 2018, la région Provence-Alpes-Côte d’Azur en étant le principal actionnaire. La revalorisation de la participation de la collectivité n’a pa...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy (952 habitants) pour la période débutant avec l'exercice 2018. Elle a porté une attention particulière à la gestion de son patrimoine forestier ainsi qu'à sa situation financière. La commune ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte « Rivières de Haute-Alsace » (RHA) pour les années 2017 et suivantes. Créé en 2017 dans la continuité du service « rivières » du département du Haut-Rhin, ce syndicat vise à mutualiser les moyens d’ingé...