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Publications
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Commune de Rosoy (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.23
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - Cahier territorial n° 11 de Saint-Martin
Saint-Martin : un territoire d’expérimentation pour la gestion de la ressource en eau à l’heure du changement climatique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’a...
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CTC SAINT-MARTIN -
Commune de Lays-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.10.11
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable des Vaux du Beuvron (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.14
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Varzy (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.15.16
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Cercy-la-Tour (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.17
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Pôle d'équilibre territorial et rural du Pays avallonnais (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.19
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Yonne)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.18
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal de gestion du collège d'enseignement secondaire de Morvillars (Territoire de Belfort)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.08
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Germigny-sur-Loire (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.09
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ