Publications

Ce rapport territorial thématique, issu d'une enquête sur l'adaptation de la forêt au changement climatique,  présente l'impact de ce changement sur la forêt et ses conséquences. Il évalue les mesures d'adaptation mises en oeuvre et présente des pistes de changements à engager pour accompagner ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société en nom collectif (SNC) Antarès, titulaire de la délégation de service public « exploitation de l’espace culturel et sportif Antarès » sur la période 2017 à 2022. Cette société...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d’Errevet au titre des exercices 2017 et suivants.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du Sertrid 90 pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la région Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de L’Huisserie en Mayenne pour les exercices 2018 et suivants. Située en première couronne de l’agglomération de Laval, la commune s’est dotée d’équipements structurants pour renforcer son attractivi...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saumur depuis 2017.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de l’association Léo Lagrange Ouest (LLO) pour les exercices 2018 et suivants, à laquelle la ville de Nantes a confié par un marché l’accueil périscolaire. Le contrôle de cet organisme, membre local de la fédération nationale Léo Lagrange, a porté sur l...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Saumur Val de Loire (Maine-et-Loire) pour les exercices 2017 et suivants.