Publications

La Cour a examiné les comptes et la gestion de l’Opéra national de Paris (OnP) pour les exercices 2015 à 2023. L’activité de production et de diffusion de l’OnP s’est montrée particulièrement dynamique ces dernières années. Il a proposé davantage de représentations par saison en s’appuyant sur le ba...

Les opérations relatives à l’opéra Grand Avignon sont individualisées au sein d’un budget annexe de la communauté d’agglomération du Grand Avignon. Bénéficiant du soutien financier du département de Vaucluse et de l’État, l’opéra dispose d’un budget de 11,5 millions d’euros (M€) en 2022, dont 1...

Saint-Sulpice-des-Landes bénéficie du dynamisme démographique du territoire environnant, située à mi-chemin des métropoles rennaise et nantaise. Le regain communal engagé à la fin des années 1990 lui permet de compter près de 900 habitants. Une dégradation soudaine de la situation financiè...

La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n° 2024-017 du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chirongui du département de Mayotte.

La loi de transformation de la fonction publique de 2019 a eu pour ambition de moderniser et simplifier le dialogue social dans les trois fonctions publiques : moderniser en permettant de conclure des accords collectifs à l’instar du secteur privé, simplifier en réduisant le nombre d’instances socia...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Calvados.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Orne.

Le ministère de l'Économie et des Finances a déployé 35 programmes d'intelligence artificielle depuis 2015, pour détecter les risques de fraude des particuliers et les difficultés des entreprises, ou pour apporter des réponses plus rapides aux usagers. Si les aspects technologiques sont maîtrisés, l...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du parc naturel régional de la forêt d’Orient (Aube) au titre des exercices 2018 et suivants. Le parc concourt aux missions prévues par la loi, notamment la protection de l’environnement, l’aménagement et le développement de son territoire, la sensibil...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé le contrat encadrant la gestion déléguée de la salle de spectacle du Zénith. Après une phase d’analyse détaillée du besoin, la concession d’exploitation de la salle du Zénith du Grand Nancy a été renouvelée en 2018, les phases de négociatio...