Publications

En application de la loi du 19 mai 2023, la Cour des comptes a réalisé un bilan de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris, qui se sont déroulés en France à l’été 2024. Au regard des objectifs que s’étaient fixés leurs organisateurs, les Jeux peuvent être considérés comme un suj...

Près de dix ans après son précédent contrôle, la Cour publie un nouveau contrôle sur France Télévisions, la plus grosse entreprise de l’audiovisuel public, dont le capital est détenu à 100 % par l’État. Dans un environnement marqué par la révolution numérique et le basculement des usages et des supp...

Dans le prolongement de son rapport de 2022 consacré à la politique de l’État en faveur du patrimoine monumental, la Cour des comptes a mené une enquête sur ce même sujet sous le prisme des collectivités territoriales. Celle-ci a été conduite par huit chambres régionales des comptes, auprès d’un éch...

La Monnaie de Paris est un établissement public de l’État à caractère industriel et commercial (EPIC) sous tutelle du ministre chargé de l’économie. Héritière de l’ancienne direction des monnaies et médailles du ministère de l’économie, elle assure la frappe de la monnaie courante, c’est-à-dire les ...

Ce troisième rapport de la Cour, après ceux de 2020 et 2022, intervient au moment où les tours de Notre-Dame, fermées depuis l’incendie du 15 avril 2019, s’apprêtent à réouvrir pour les Journées européennes du patrimoine les 20 et 21 septembre prochains. La Cour dresse le bilan de l’achèvement des t...

La fondation La Vie au Grand Air, reconnue d’utilité publique, accompagne plus de 4 000 enfants dans le champ de la protection de l’enfance dans 16 départements de France hexagonale. Entre 2020 et 2023, elle a connu une période d’instabilité de sa direction, de déficits d’exploitation et de défaut d...

Le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) a pour missions d’inventorier, d’étudier, de protéger, conserver et promouvoir le patrimoine archéologique national immergé. Créé en 1996, il a été érigé en 1999 en service à compétence nationale (SCN) au sein de la ...

L’établissement public industriel et commercial (EPIC) du Mont Saint-Michel, créé par le décret du 19 décembre 2019, sous la double tutelle des ministères de la culture et de la transition écologique, prend son origine dans les grands travaux de rétablissement du caractère maritime (RCM) du site ent...

L’Ircec, qui s’est progressivement autonomisée de la sphère des professionnels libéraux, gère depuis 2012 les trois régimes complémentaires de retraite des artistes-auteurs (écrivains, auteurs et compositeurs de musique, auteurs des arts graphiques et plastiques, du cinéma et de l’audiovisuel, et de...

La Cour des comptes publie un rapport sur la sécurité sociale des artistes-auteurs, organisme qui intervient dans la couverture de base de cette population pour exercer trois missions spécifiques : l’affiliation des assurés, l’action sociale en leur faveur et leur information en matière de droits so...