Publications

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays de Pouzauges (Vendée) à compter de 2017.

Après son rapport publié en 2020, la chambre régionale des comptes Pays de la Loire a mené, sous forme d’audit flash, un nouveau contrôle d’étape sur l’opération de reconstruction du CHU sur l’Ile de Nantes, aujourd’hui en phase de réalisation.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bégrolles‑en‑Mauges (Maine‑et‑Loire) pour les exercices 2017 et suivants. Le contrôle a notamment porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière et la commande publique.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Angles (Vendée) pour les exercices 2017 et suivants. Le contrôle a porté notamment sur la fiabilité des comptes, la situation financière de la commune, et la qualité de sa gestion adm...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du syndicat mixte départemental Atlantic’Eau (Loire‑Atlantique), dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières ‑ Cour et chambres régionales des comptes ‑ consacrée à la gestion q...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays d’Ancenis (COMPA), à compter de l’exercice 2017. Elle a notamment examiné à cette occasion la fiabilité de ses comptes et sa situation financière, ses relations financière...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Commequiers pour les exercices 2017 et suivants. Le contrôle a porté sur la gouvernance, l’information financière et budgétaire, la fiabilité des comptes, la situation financière de ...

Rapport d'observations définitives n° 2023-0005 - Exercices 2015  2021 La chambre régionale des comptes a examiné la gestion financière de la CTG de 2016 à 2021. Après retraitements, la situation financière de la collectivité est bonne : sa capacité d’autofinancement s’est redressée et ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz pour les exercices 2017 et suivants. Elle a notamment examiné la question des risques littoraux de submersion marine et d’érosion côtière, l’intégration de...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de Pornic pour les exercices 2017 et suivants. Elle a notamment examiné la question des risques littoraux de submersion marine et d’érosion côtière, la situation financière de la commune, sa fonction ...