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SIVOM VKP (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion du SIVOM VKP
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Sainte-Anne - Lotissement Joli-Coeur (Martinique)
Avis de contrôle budgétaire Budget annexe primitif de 2016 CGCT, article L. 1612-2
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CRC MARTINIQUE -
Chambre d'agriculture de la Nouvelle-Calédonie (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la chambre d'agriculture de la Nouvelle-Calédonie
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune du Diamant (Martinique)
Avis de contrôle budgétaire CGCT, article L. 1612-5 Budget primitif de 2016
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CRC MARTINIQUE -
Conseil régional de Martinique (Martinique)
Avis de contrôle budgétaire Compte administratif 2015 CGCT, art. L. 1612-14
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CRC MARTINIQUE -
Commune du Mont-Dore (Nouvelle-Calédonie)
Examen de la gestion de la commune du Mont-Dore
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Case-Pilote (Martinique)
CGCT, article n° 1612-14 al. 1 et 2 Avis de contrôle budgétaire Compte administratif de 2015 et budget primitif de 2016
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CRC MARTINIQUE -
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (Nouvelle-Calédonie)
Examen de la gestion de l'office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Macouba (Martinique)
CGCT, article, L. 1612-14 Avis de contrôle budgétaire Compte administratif 2015 - Budget primitif 2016
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CRC MARTINIQUE -
Commune du Prêcheur (Martinique)
CGCT, article L. 1612-14-2 Budget primitif de 2016 Avis de contrôle budgétaire
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CRC MARTINIQUE