Publications

Créée en juillet 2020, l'association "Centre de déploiement de l'éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) est issue du processus de "fusion-création" de trois associations. Ces dernières ont transmis leur patrimoine, leurs droits, biens et obligations à la nouvelle association.

Le centre d’animation culturelle de Compiègne et du Valois (CACCV) est une association créée en 1975. Il occupe les locaux de l’espace Jean Legendre, centre culturel de la commune de Compiègne et ceux du théâtre impérial, datant du Second Empire, depuis 2009. L’association est un acteur dans la diff...

Le contrôle du pôle métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO), syndicat mixte ouvert, s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur la gestion du trait de côte.

La commune d’Ault dispose d’un littoral de falaises d’environ trois kilomètres, au sud de la Baie de Somme. Sa population diminue, de manière continue, depuis deux décennies, et une majorité des logements sont des résidences secondaires. Une nouvelle dynamique semble toutefois se dessiner, en témoig...

Membre de la communauté de communes de La terre des Deux Caps, la commune de Wissant (Pas-de-Calais) compte 866 habitants et disposait, en 2022, de 2,52 M€ de recettes réelles de fonctionnement (1,91 M€ pour son budget principal, et 0,61 M€ pour son budget annexe « camping »...

Le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG 59) est un établissement public local à caractère administratif créé par la loi. Son périmètre d’intervention est vaste : il propose, en 2021, la plupart des missions facultatives définies par la loi à 888 collectivité...

La communauté de communes de la Terre des Deux Caps (CCT2C) est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité additionnelle, composé de 21 communes, dont 5 littorales, comptant plus de 22 000 habitants, répartis sur 183 km². Le trait de côte, d’une vingtaine de k...

Établissement support du groupement hospitalier de territoire (GHT) de l’Artois, le centre hospitalier (CH) de Lens prend place au sein du territoire de santé de l’Artois-Douaisis, densément peuplé et marqué par d’importants besoins sanitaires. Son offre de soins y est la plus large, compte tenu de ...

La commune de Saint-Just-en-Chaussée compte 6 000 habitants et présente des indicateurs socio-économiques plus défavorables que ceux de la communauté de communes du Plateau Picard dont elle est la plus grande ville, du département de l’Oise et de la région Hauts-de-France.

Les conseillers départementaux peuvent, outre leurs indemnités de fonction, obtenir le remboursement des frais de mission qu’ils engagent dans l’accomplissement de leur mandat, dans des conditions prévues par le code général des collectivités territoriales. La chambre a vérifié les suites données su...