Publications

La chambre a analysé la situation financière de la Nouvelle-Calédonie, des provinces, des communes et des syndicats en 2023. Ses travaux, réalisés entre février et mai 2024, prennent en compte un premier aperçu de l'impact des graves troubles à l’ordre public que le territoire a connu à compter du 1...

L’essentiel : La commune de Saint-Ay, située dans le Loiret, a connu jusqu’à une période récente une situation financière satisfaisante, sans doute due à sa prudence en matière d’investissement, limitée à des dépenses d’entretien. Ses difficultés financières en 2022 l’ont conduite à infléchir s...

L’essentiel La situation de la commune de La Guerche-sur-l’Aubois est fragile. De nombreuses irrégularités de gestion ont été identifiées ainsi qu’une détérioration de ses finances, en raison notamment de charges de personnel non maîtrisées. Sans réaction à brève échéance, la commune devrait se tr...

L'essentiel La commune de Notre-Dame-d’Oé offre de nombreux services à ses habitants. Sa capacité d’épargne est faible mais son endettement est maitrisé.  L’augmentation de la fiscalité lui a permis de retrouver des marges de manœuvre pour financer la rénovation énergétique d’un groupe scolair...

L’essentiel Depuis la crise sanitaire, le CHAM est confronté à une baisse de son activité, à une dégradation de sa situation financière et à des difficultés de recrutement, notamment de personnel médical. S’il met en œuvre des actions pour développer son attractivité, il doit veiller à s’assurer du...

L’essentiel La situation financière de la période 2018-2022 du département de Loir-et-Cher est saine. Les perspectives économiques et sociales sont cependant désormais moins favorables. La gouvernance est solide même si des mesures en matière de prévention des atteintes à la probité restent encor...

L’essentiel : Créée en 2019, la commune nouvelle de Le Controis-en-Sologne doit encore poursuivre sa logique d’intégration, consolider son organisation interne et ses procédures ainsi que prévenir de possibles conflits d’intérêts. La situation financière est satisfaisante même si plusieurs fact...

L’essentiel La commune nouvelle de Saint-Maur dispose d’une situation financière saine lui permettant d’investir sans recourir à la dette. Confrontée aux conséquences de la crise énergétique de 2022, elle a vu ses dépenses d’énergie fortement augmenter, mais a pu atténuer en partie cette hausse en ...

Dans le cadre d’une formation commune aux juridictions financières relative aux collectivités territoriales et la gestion de leur patrimoine monumental, la CRC Centre-Val de Loire a contrôlé la commune de Richelieu en raison de sa singularité historique. Cette commune assume en effet la gestion d’un...

La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de la de la Province des iles Loyauté  pour les exercices 2018 et suivants