Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier d’Ardèche méridionale (Charme) à Aubenas pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « office de tourisme de Morzine » pour les exercices 2019 à 2024.

Autorité organisatrice de la distribution d’électricité dans les Côtes-d’Armor, le SDE 22 s’appuie sur sa situation financière favorable pour diversifier ses missions, en faveur du développement des énergies renouvelables. Il doit sécuriser juridiquement l’activité d’installation de centrales photov...

Saisie par le préfet d’Ille-et-Vilaine (article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales), la chambre régionale des comptes Bretagne a rendu son avis sur le déséquilibre du budget 2025, tel que modifié par décision budgétaire votée le 8 septembre 2025 par la commune de Bourgbarré.&n...

La chambre régionale des comptes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Rumilly, pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Morzine pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Mions pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la politique scolaire de la commune de Mions pour la période 2019-2024. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques. En 2024, 1 477 élèves étaient scol...

Autorité organisatrice de la distribution d’électricité en Ille-et-Vilaine, le syndicat s’appuie sur sa situation financière très favorable pour diversifier ses missions en matière de développement d’énergies renouvelables. Il doit sécuriser juridiquement ses activités dans le domaine de la producti...

Créée en 2018 par le syndicat départemental d’énergie des Côtes-d’Armor (SDE 22) la Sem Énergies 22 est dédiée à la production et à la distribution d’énergies renouvelables. Ses résultats sont déficitaires depuis sa création, malgré une stratégie d’investissement largement axée sur la recherche de r...