Publications

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saint‑Julien‑de‑Concelles, commune de 7 505 habitants.

Le contrôle de la chambre régionale des comptes sur la transition écologique au conseil départemental de Loire‑Atlantique a porté sur les politiques départementales de soutien à la transition écologique et sur les actions de transition écologique mises en œuvre en son sein par la collectivité.

Avis de contrôle budgétaire.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné certains aspects de la gestion du Département de la Sarthe pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné certains aspects de la gestion du Département de la Sarthe pour les exercices 2018 et suivants. Un cahier traite de la compétence exercée en matière d’accueil du jeune enfant, dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comp...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes de l’Île de Noirmoutier (9 226 habitants) à compter de 2018.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie (Vendée) pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a participé activement à une enquête nationale commune de la Cour des Comptes et des chambres régionales des comptes en procédant au contrôle coordonné de douze collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Avrillé (Maine-et-Loire) sur les années 2017 et suivantes.