Publications

Situé au sud de la métropole angevine, le vaste territoire de l’intercommunalité rassemble 19 communes et près de 58 000 habitants. Il résulte de la fusion de trois intercommunalités.

Depuis le dernier rapport du CPO sur les taxes affectées en 2018, la diminution de certains impôts directs locaux et l’allègement des cotisations sociales ont conduit à des affectations nouvelles d’impositions aux administrations publiques locales et surtout sociales. Les impôts et taxes affectés re...

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La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire) sur les années 2018 et suivantes.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte Fontenay Sud‑Vendée développement à compter de l’exercice 2018.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a été saisie, pour avis, le 25 juin 2024, par M. le Préfet de département de la Vendée, d’une procédure pour déficit excessif (art. L. 1612-14 CGCT) à l’endroit de la commune de Sainte-Cécile (1 697 habitants). En 2023, le déficit de la commune a att...

La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2024 de son rapport annuel.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a analysé l’organisation et le fonctionnement des urgences du centre hospitalier de Saint-Nazaire entre les années 2017 et 2022, dans le cadre d’une enquête nationale pilotée par la cour des comptes.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Beaufort-en-Anjou, 7 146 habitants, de 2018 à ce jour.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de Carquefou, commune de la première couronne nantaise comptant 20 000 habitants.