Publications

Lors du débat parlementaire sur le projet de loi de finances et le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025, de nombreux amendements ont été déposés pour augmenter les impôts pesant sur les opérateurs de jeux d’argent et de hasard. Ceux-ci ne répondaient toutefois pas à un des p...

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT

L’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Résidence Les Fleurs de la Lys » est un établissement public autonome, doté de 229 places en hébergement permanent et en accueil de jour pour les personnes souffrant de la maladie d’Alzheimer et de troubles apparentés...

Sur saisine du président du conseil régional, la chambre régionale des comptes Hauts-de-France a évalué le fonds régional de garantie (FRG) sur la période 2016-2022, mettant ainsi en œuvre pour la première fois cette nouvelle compétence d’évaluation des politiques publiques apportée par la loi dite ...

Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT 

La commune de Gauchy, située dans le département de l’Aisne, compte 5 200 habitants et fait partie de la communauté d’agglomération du Saint-Quentinois.

Le département de l’Aisne (522 000 habitants, dont 58 600 jeunes de 15 à 24 ans en 2020) est chargé de l’accompagnement des jeunes majeurs, issus de l’aide sociale à l’enfance (ASE), jusqu’à leurs 21 ans. Chaque année, près de 2,5 % des enfants de l’Aisne, dont un faible nombre de min...

La Maison de la Culture d’Amiens (MCA), inaugurée en 1966, résulte de la volonté de mettre en place, sur tout le territoire, des structures permettant de diffuser la culture auprès d’un large public. Exerçant son activité sous forme d’association jusqu’en 2005, elle s’est mue en établissement public...