Publications

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy (952 habitants) pour la période débutant avec l'exercice 2018. Elle a porté une attention particulière à la gestion de son patrimoine forestier ainsi qu'à sa situation financière. La commune ...

Située dans le département du Nord, la commune d’Hautmont compte 15 000 habitants et est la deuxième commune la plus peuplée de la communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre, dont elle fait partie. Sa situation socio-économique est fragile avec des taux de chômage et de pauvreté élevés. Sur s...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte « Rivières de Haute-Alsace » (RHA) pour les années 2017 et suivantes. Créé en 2017 dans la continuité du service « rivières » du département du Haut-Rhin, ce syndicat vise à mutualiser les moyens d’ingé...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de Bitche (CCPB), qui rassemble 46 communes et près de 35 000 habitants, pour les exercices 2018 et suivants. Sa situation financière est confortable, alors que la CCPB a réalisé des investis...

Le syndicat mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard (SMBS-GLP) est un syndicat mixte ouvert. Il a pour objectif le développement et la préservation de la Baie de Somme, et plus globalement, du littoral picard, et exerce, à ce titre, des compétences en matière d’aménagement, de tourisme, de prote...

Avec 3 348 habitants en 2020, la commune de Frévent est le deuxième bourg-centre de la communauté de communes du Ternois. En cinquante ans, elle a perdu plus d’un quart de sa population. Un habitant sur trois est aujourd’hui âgé de plus de 60 ans.

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune d’Épinal pour la période débutant avec l’exercice 2020. Elle a porté une attention particulière à la gestion durable de son patrimoine forestier. La commune d’Épinal est recouverte de plus de 5 900 hectares de surface...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays Orne Moselle (CCPOM) pour les exercices 2016 et suivants. Située dans le département de la Moselle au nord de Metz, la CCPOM a été créée en 2000. Avant le retrait de la commune de Roncourt début 2022, elle regroupa...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé, comme le prévoient les dispositions de l’article R. 243-5-1 du code des juridictions financières, à un contrôle conjoint de la communauté d’agglomération mulhousienne - M2A - et de la ville de Mulhouse, portant sur l’adaptation des villes au chan...

La communauté de communes du Plateau Picard (CCPP) a été créée en 2020. Elle regroupe 52 communes, pour 30 000 habitants. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI) n’a pas connu de changement de son périmètre géographique depuis sa création. Sa commune la plus peuplée est Saint-J...