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Centre hospitalier de Clermont - Enquêtes sur l'impact de la crise sanitaire et la place post-covid sur le télétravail
Le centre hospitalier de Clermont (Oise) est l’hôpital de référence du pays du Clermontois, qui compte plus de 37 000 habitants. Il fait partie du groupement hospitalier de territoire (GHT) « Oise Ouest et Vexin », dont le centre hospitalier support est l’hôpital de Beauvais, ave...
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Commune de Grandvilliers (Oise)
Avis de contrôle budgétaire - L. 1612-14 CGCT
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Commune de Beuvry (Pas-de-Calais) - Enquête sur l'intercommunalité
Membre de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, la commune de Beuvry (Pas-de-Calais), dont le territoire se caractérise par des indicateurs socio-économiques peu favorables, compte 9 500 habitants au 1er janvier 2021 et dispose d’un budget de 7 M€ en dépenses r...
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Commune de Bousignies (Nord)
Avis de contrôle budgétaire - L 1612-2 CGCT
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Commune de Béthancourt-en-Vaux (Aisne)
Avis de contrôle budgétaire - L 1612-2 CGCT
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Syndicat intercommunal du regroupement pédagogique des deux vallées (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire - L1612-2 CGCT
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Société de transports de l'arrondissement de Douai (Nord) portant enquête sur l'impact de la crise sanitaire sur les délégations de services publics
La société de transports de l’arrondissement de Douai (Nord) exploite le service des transports publics urbains, pour le compte du syndicat mixte des transports du Douaisis (SMTD), en vertu d’un contrat signé fin 2012 et reconduit depuis. Du fait de sa nature juridique de société publique locale, ce...
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Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais) portant enquête nationale sur l'intercommunalité et enquête régionale sur l'impact de la crise sanitaire sur les délégations de service public
La communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais) est née en 2017 de la fusion de trois intercommunalités. Avec 100 communes et une population de 280 000 habitants en 2021, sur un territoire de 647 km2, et dotée d’un budget de 209 M€, c’est l’...
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Communauté d’agglomération Grand Calais Terres & Mers (Pas-de-Calais)
La communauté d’agglomération Grand Calais Terres & Mers (14 communes, 104 367 habitants) dispose d’un budget consolidé de 102 M€ et compte 400 agents. Elle est issue de la fusion au 1er décembre 2019 de la communauté d’agglomération du Calaisis et de l’ex-communauté de communes d...
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Syndicat intercommunal d’adduction et de distribution d’eau potable (Siadep) du Plateau de Bellevue (Pas-de-Calais)
Créé en 1960, le syndicat intercommunal d’adduction et de distribution d’eau potable (Siadep) du Plateau de Bellevue (Pas-de-Calais) est un établissement public local à vocation unique exerçant la compétence « eau » pour le compte de ses treize communes rurales membres. Au cours de la déc...
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