Accueil
Publications
-
Centre hospitalier de Cholet (Maine-et-Loire)
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
La communauté de communes Retz-en-Valois (Aisne), dont le siège est à Villers-Cotterêts, a été constituée au 1er janvier 2017 par la fusion de trois territoires. Cet établissement public de coopération intercommunale s’étend sur 54 communes, regroupe 30 000 habitants et dispose d’un budget consolidé...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Syndicat départemental d'énergie de Loire-Atlantique (Sydela)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat départemental d’énergie de Loire‑Atlantique (Sydela) à compter de l’exercice 2017. Désormais dénommé « territoire d’énergies Loire-Atlantique », le Sydela exerce une compétence de concédant du réseau de distribution d’...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Département de l'Oise (la gestion des collèges – dont l’enquête nationale des juridictions financières portant sur la construction, la rénovation et l’entretien des collèges par les départements)
Le département de l’Oise affiche un nombre de collégiens relativement stable, sur la période 2016-2022, d’environ 37 000. Il en est de même pour le taux moyen d’occupation des établissements, supérieur à la moyenne nationale (562 à la rentrée 2021, contre 501). Propriétaire des bâtiments à 87 %, la ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune d'Auchel (Pas-de-Calais)
Membre de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR), la commune d’Auchel (Pas-de-Calais) compte 10 316 habitants au 1er janvier 2022 et dispose d’un budget de 13,1 M€ en dépenses réelles de fonctionnement. Elle se caractérise par des indicateurs socio-éco...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Département de la Mayenne - Enquête sur la construction, la rénovation et l’entretien des collèges par les départements
La chambre régionale des comptes publie un rapport sur la politique de construction, de rénovation et d’entretien des collèges par le Département de la Mayenne. Il s’inscrit dans la cadre d’une enquête nationale sur ce thème, commune aux chambres régionales et à la cour des Comptes.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Département de la Mayenne - Contrôle organique
La chambre régionale des compte publie un rapport sur les comptes et la gestion du Département de la Mayenne depuis 2016. Un autre rapport consacré à la politique du département en matière de construction, de rénovation et d'entretien des collèges est publié parallèlement dans le cadre d'une e...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune d'Aubigny-les-Clouzeaux (Vendée)
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Bouguenais (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bouguenais (Loire-Atlantique), à compter de l’exercice 2017.
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de La Plaine-sur-Mer (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Plaine-sur-Mer (Loire-Atlantique) pour les exercices 2017 et suivants. Le contrôle a notamment porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière et la gestion des ressou...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE