Accueil
Publications
-
Commune de Rouen (Seine-Maritime)
Jugement des comptes des exercices 2018 et 2019.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Communauté d’agglomération Lisieux Normandie (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté d’agglomération Lisieux Normandie (CALN) pour les exercices 2017 à 2020.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Communauté de communes Lieuvin pays d’Auge (Eure)
Jugement des comptes de l'exercice 2018
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Gonfreville-l'Orcher (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Gonfreville-l'Orcher pour les exercices 2016 à 2020.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Cahagnolles (Calvados)
L’agent comptable du service de gestion comptable de Bayeux a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales . Dans un avis du 20 octobre 2022, la chambre, après avoir prononcé le caractère obligatoire de ces dépenses ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
La communauté de communes Retz-en-Valois (Aisne), dont le siège est à Villers-Cotterêts, a été constituée au 1er janvier 2017 par la fusion de trois territoires. Cet établissement public de coopération intercommunale s’étend sur 54 communes, regroupe 30 000 habitants et dispose d’un budget consolidé...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) du Havre "Les Escales" (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) du Havre "Les Escales" pour les exercices 2016 à 2020.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Oissel (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Oissel pour les exercices 2016 à 2020.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Département de l'Oise (la gestion des collèges – dont l’enquête nationale des juridictions financières portant sur la construction, la rénovation et l’entretien des collèges par les départements)
Le département de l’Oise affiche un nombre de collégiens relativement stable, sur la période 2016-2022, d’environ 37 000. Il en est de même pour le taux moyen d’occupation des établissements, supérieur à la moyenne nationale (562 à la rentrée 2021, contre 501). Propriétaire des bâtiments à 87 %, la ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune d'Auchel (Pas-de-Calais)
Membre de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR), la commune d’Auchel (Pas-de-Calais) compte 10 316 habitants au 1er janvier 2022 et dispose d’un budget de 13,1 M€ en dépenses réelles de fonctionnement. Elle se caractérise par des indicateurs socio-économiques p...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE