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Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Gabriel Martin (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Gabriel Martin (La Réunion). Le contrôle de l’EHPAD Gabriel Martin, ouvert en février 2020, avait été suspendu en raiso...
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CRC LA RÉUNION -
Centre hospitalier Ouest de La Réunion (CHOR)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion du centre hospitalier Ouest de La Réunion (CHOR) pour les exercices 2015 et suivants ainsi que la réponse qui y a été apportée. La chambre régionale des comptes a ouvert le contrôle du c...
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CRC LA RÉUNION -
Société publique locale Sillages (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la société publique locale Sillages (Pyrénées-Orientales), sur les exercices 2014 à 2020.
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CRC OCCITANIE -
SARL La Désirade, gestionnaire de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Maison Bleue (Gard)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la SARL La Désirade, gestionnaire de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Maison Bleue (Gard), pour les exercices 2016 à 2020.
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CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte ouvert de l’aéroport régional de Castres-Mazamet (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte ouvert de l’aéroport régional de Castres-Mazamet (SMARCM), pour les exercices 2015 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Gard
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Gard pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Collectivité de Corse - Conditions d'utilisation du reliquat de la dotation de continuité territoriale (Corse-du-Sud)
La chambre régionale des comptes Corse a examiné les conditions d’utilisation du reliquat de la dotation de continuité territoriale (DCT) reversé entre 2015 et 2020 par l’office des transports de la Corse (OTC) à la collectivité de Corse pour un montant cumulé de près de 100 M€. La loi encadre ...
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CRC CORSE -
Commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 29 octobre 2021 l'avis budgétaire relatif à la commune de Steinbourg, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Département de l'Orne
La chambre régionale des comptes Normandie a contrôlé la gestion du département de l'Orne pour les exercices 2015 à 2019.
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CRC NORMANDIE -
Pôle d’équilibre territorial et rural du Pays Midi Quercy (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays Midi Quercy (Tarn-et-Garonne) sur les exercices 2014 et suivants.
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CRC OCCITANIE