Publications

  La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Prades pour les exercices 2014 et suivants. La chambre a examiné les caractéristiques de la commune en tant que ville-centre de l’intercommunalité, la gestion des ressources humaine...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Opéra national de Lyon » pour les exercices 2010 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d’Épinal (31 740 habitants) pour les exercices 2015 et suivants. La collectivité pratique une politique de services à la population et s’attache à développer son attractivité au moyen d’ambitieuses dépenses d’aménagement et de manifestati...

La commune de Langon, financièrement saine jusqu’en 2014, s’est lancée dans une opération de redynamisation du centre-bourg par la création d’une galerie commerçante tournée vers les commerces de bouche et a utilisé la formule du bail emphytéotique administratif pour obtenir le financement du projet...

Les comptes et la gestion de la commune de La Baule-Escoublac ont été contrôlés par la chambre régionale des comptes Pays de la Loire, pour les années 2014 et suivantes. La prévision budgétaire et la lisibilité des comptes à améliorer La chambre constate l’insuffisante sincérité des prévisions bud...

Arrêt n° S-2021-2063 - Exercices 2016 à 2019

La chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire publie le 18 novembre 2021 son rapport d'observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion du Département de l'Indre pour les exercices de 2014 et suivants.

La chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire publie le 16 novembre 2021 son rapport d'observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d'agglomération Territoires Vendômois pour les exercices de 2017 et suivants.

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a procédé à l’examen de la gestion de la politique culturelle de la Région Île-de-France, pour les exercices 2014 et suivants. Lire "le rapport en bref"

Rapport d'observations définitives Le centre social de l’Alma est une association créée en 1979 et installée au cœur du quartier populaire de l’Alma/Fosse aux chênes, situé au nord de la commune de Roubaix (Nord).