Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Aubenas pour les exercices 2011 à 2016. Le contrôle étant intervenu avant la crise sanitaire, l’impact de cette dernière n’a pas été examiné.

En application de l’article L. 211-5 du code des juridictions financières, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de métiers et de l’artisanat de l’Isère (CMA), pour les exerci...

La chambre a prononcé, le 16 juillet 2020, un jugement relatif aux comptes des exercices de 2013 à 2016 du syndicat intercommunal de distribution d'eau potable de Dombes-Saône.

La chambre a prononcé, le 21 juillet 2020, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2016 du département du Puy-de-Dôme.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier « Paul Ardier » d’Issoire (CHPA) pour les exercices 2012 à 2018, en veillant à intégrer les données budgétaires et fina...

Le préfet de la Haute-Savoie a saisi la chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes en application de l'article L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales, au motif que le comptes administratif 2019 de la commune du Bouchet-Mont-Charvin fait apparaître un déficit cumulé supé...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vernoux‑en‑Vivarais pour les exercices 2012 à 2017. Le périmètre du contrôle a porté sur la gestion du personnel, la fiabilité des com...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Moulins pour les exercices 2012 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a conduit le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg-en-Bresse depuis l’exercice 2012. Le contrôle étant intervenu avant la crise sanitaire, l’impact de cette dernière n’a pas été examiné.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne, au titre des exercices 2012 à 2017. La chambre rend public le rapport d’observations définitives communiqué au conseil municipal le 15 juillet 2020. Le contrôle ét...