Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de Grenoble Alpes Métropole pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

La préfète de l'Allier a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2020 de la commune de Bellenaves n'avait pas été voté en équilibre réel.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Moulins, devenue Moulins Communauté au 1er janvier 2017, au titre des exercices 2012 et suivants. Le contrôle étant...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public foncier local de Haute-Savoie (EPF 74) pour les exercices 2012 à 2019. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac à compter de l’exercice 2012. Le contrôle a porté principalement sur la qualité de l’information financière, sur la situation financière du b...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public de l’habitat (OPH) Valence Romans Habitat (VRH) pour les exercices 2017 et 2018, en veillant à actualiser les données les plus récentes. Le contrôle est intervenu avant la décl...

Le préfet de l'Isère a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2020 de l'Établissement public industriel et commercial du domaine skiable Coeœur de Chartreuse n'a pas été voté en équilibre réel.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public à caractère industriel et commercial (Epic) Les Contamines tourisme à compter de 2015 à 2018, en veillant à intégrer, autant ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion du département du Puy-de-Dôme pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’impact de la crise n’a par conséquent pas été...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Montluçon Communauté, au titre des exercices 2012 à 2017. Les investigations ont porté plus particulièrement sur la gestion budgétaire et comptable, la situation ...