Publications

Rapport d'observations définitives L’association « Boulogne-sur-Mer Développement Côte d’Opale », créée en 1993, présente une double dimension : elle est à la fois agence de développement économique et agence d’urbanisme.

Rapport d'observations définitives  Le centre communal d'action sociale (CCAS) d'Amiens (Somme) est un établissement public local administratif dont les règles de fonctionnement sont fixées par le code de l'action sociale et des familles. Son action s'exerce au profit d'une population de 132 87...

Rapport d'observations définitives  La commune de Cambrai (Nord), qui a récemment connu la fermeture de plusieurs sites militaires, compte près de 33 000 habitants. Le taux de chômage au sein de sa zone d'emploi est de 11,6% au 4e trimestre 2018.

Rapport d'observations définitives Avec l’objectif de rendre l’enseignement musical accessible à tous sur un territoire étendu, rural et plutôt défavorisé, l’association pour le développement des activités musicales dans l’Aisne (Adama) a été créée en 1983, à l’initiative conjointe du département de...

Rapport d'observations définitives Le syndicat mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard, créé en 2006, rassemble 18 communes, trois établissements publics de coopération intercommunale et le département de la Somme.

Avis de contrôle budgétaire CGCT L. 1612-5, deuxième avis

Avis de contrôle budgétaire, CGCT L. 1612-15

Rapport d'observations définitives Le syndicat intercommunal de la région d’Andres (SIRA) regroupe, pour la compétence « eau », 24 communes et 35 687 habitants, et, pour l’assainissement collectif, 9 communes et 8 765 habitants. Il exerce ces deux principales compétences en régie...

Rapport d'observations définitives Créée en 1982, l’association pour la création d’une maison de la vie et des traditions portuaires, dénommée Acmapor, assure la gestion du musée portuaire à Dunkerque, labélisé « musée de France » depuis 2003. Elle dispose d’un budget de 2,3 M€ en 201...

Rapport d'observations définitives Le syndicat mixte des transports Artois-Gohelle, établissement public, est l’autorité organisatrice de la mobilité qui exerce ses attributions sur les territoires des communautés d’agglomération de Lens-Liévin, Hénin-Carvin et Béthune-Bruay Artois-Lys Romane qui le...