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Commune de Cilaos (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement sur les comptes de la commune de Cilaos pour l'exercice 2016.
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CRC LA RÉUNION -
Syndicat intercommunal d'électricité de La Réunion (Sidelec)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement sur les comptes du syndicat intercommunal d'électricité de La Réunion (Sidelec) pour l'exercice 2016.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Salazie (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement sur les comptes de la commune de Salazie pour l'exercice 2016.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Benon (Charente-Maritime)
L’augmentation de l’excédent de fonctionnement dégagé au terme de l’exercice 2018 est de nature à desserrer les contraintes financières encore largement exercées par l’effort d’équipement soutenu voulu par la commune pour faire face au triplement de la population communale entre 1999 et 2015. Si le ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis de contrôle budgétaire - 2019-0160 - Article L. 1612-15 du CGCT
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Centre hospitalier Esquirol - Limoges (Haute-Vienne)
Jugement des comptes - Exercices 2013 à 2015
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Groupement de coopération sanitaire (GCS) - Groupement audois de prestations mutualisées médico-logistiques (Aude)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du groupement de coopération sanitaire audois de prestations mutualisées médico-logistiques (GAPM), à compter de l'exercice 2011.
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CRC OCCITANIE -
Syndicat intercommunal pour la restauration collective (Siresco) (Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal pour la restauration collective (Siresco), pour les exercices 2013 à 2017. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale de la Cour des comptes sur la restauration collective.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Groupement d’intérêt public (GIP) Labéo (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Labéo pour les exercices 2013 à 2017.
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CRC NORMANDIE -
Communauté d'agglomération du Pays Nord de la Martinique
Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0132 - budget primitif de 2019 Le préfet de la Martinique a saisi la chambre régionale des comptes afin qu’elle constate que le budget primitif de 2019 de la communauté d’agglomération du pays nord de la Martinique (CAP Nord-Martinique) n’a pas été voté en équili...
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CRC MARTINIQUE