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Commune de Dieppe (Seine-Maritime) - Volet 1 finances et ressources humaines
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE -
Commune de Dieppe (Seine-Maritime) - Volet 2 gestion du stationnement urbain
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE -
Communauté d'agglomération Grand Évreux Agglomération (GEA) (Eure) - Enquête service public d’assainissement non collectif (Spanc)
Rapport d'observations définitives
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Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement - Nesle-Pierrecourt (Seine-Maritime)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC NORMANDIE -
Commune de Jumièges (Seine-Maritime)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC NORMANDIE -
Commune de Sassetot-le-Mauconduit (Seine-Maritime)
Jugement d'évocation des comptes des exercices 2012 à 2014
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CRC NORMANDIE -
Association Pôle Image Haute-Normandie - Rouen (Seine-Maritime)
Rapport d'observations définitives
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Société d’économie mixte sportive (SEMS) ALM Évreux Basket (Eure)
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE -
Commune de Saint-Lô (Manche)
Jugement des comptes
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CRC NORMANDIE -
Établissement public de santé mentale (EPSM) de Caen (Calvados)
La communauté du Bon sauveur a été fondée en 1723 par une caennaise, Anne Le Roy. Les patients souffrant de maladie mentale y sont accueillis depuis 1737. En 1975, la congrégation a cédé au département la gestion de l’établissement qui devient un établissement public départemental. Aujourd’hui, orga...
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