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COUR DES COMPTES

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Les trois derniers ouvrages

  1. « Brûler et renaître : la Cour des comptes du Second Empire à la Troisième République (1865-1885) », par Christian Descheemaeker, président de chambre honoraire – 2019

« À la fin du Second Empire, la Cour des comptes est une institution solide. La France est fière de l’organisation et du contrôle de ses finances publiques comme elle l’est de son développement économique. La critique des irrégularités commises par le préfet Haussmann dans les grands travaux de Paris vaut à la Cour une notoriété certaine dans le monde politique. Et pourtant, la période qui suit est la plus mouvementée de son histoire.
Après la proclamation de la République le 4 septembre 1870, ce n’est pas tant la guerre que la Commune qui bouleverse l’institution : en mai 1871, en même temps qu’aux Tuileries, les insurgés mettent le feu au Palais d’Orsay, que la Cour partage avec le Conseil d’État. Tout est détruit.
Installée à titre provisoire dans des salles du Palais-Royal, la Cour des comptes renaît en quelques années. Elle le doit à son Premier président, Ernest de Royer, en fonction de 1863 à 1877, et à l’efficacité des services du ministère des Finances. La juridiction échappe aux sévères épurations de la Troisième République naissante.
Après des années mouvementées, c’est le retour au statu quo à la Cour des comptes. Alors que le secteur public se transforme, il manque dans les années 1880 une vision prospective sur la gestion administrative. Les réformes, pourtant nécessaires, attendront un demi-siècle. Quant au relogement de la Cour des comptes, il n’aboutira qu’en 1912. »

  1.  « Le Premier président Le Conte : un heureux mariage de raison avec la Cour des comptes (1902-1948) », par Christian Descheemaeker, président de chambre honoraire - 2018

« Vous avez le respect et l’estime de tous, l’affection de beaucoup ». Ces qualités valent à Édouard Le Conte, entré à la Cour des comptes après le concours de 1902, d’être nommé Premier président au moment où la Seconde Guerre mondiale vient de se terminer. Avec lui, l’institution, qui n’avait plus de magistrat à sa tête depuis l’été 1940, retrouve un fonctionnement normal au moment où une vague de réformes secoue le secteur public et la touche de près.
Profondément humain, s’efforçant de rester serein dans les épreuves, Édouard Le Conte laisse des Souvenirs inédits qu’il destinait avant tout à sa famille et qui sont ici publiés. Ses Carnets de guerre de 1914-19 18 complètent son portrait et présentent la vie d’un payeur aux armées sur le front de Lorraine.
La Cour des comptes a traversé le chaos financier provoqué par la Première Guerre mondiale puis connu les réformes budgétaires et comptables des années 1930. Les quarante-cinq années retracées à partir de documents d’archives sont une tranche essentielle de l’histoire de la juridiction et marquent une évolution sensible du contrôle des finances publiques.

  1. « La Cour des comptes en mai 1968 » par Georges Capdeboscq, conseiller maître honoraire – 2017

En mai 1968, il n’y a pas eu de manifestations, de grèves ou de pétitions à la Cour des comptes, qui a continué, tant bien que mal, de remplir ses missions. Mais des assemblées de magistrats et ds groupes de travail ont réfléchi aux réformes nécessaires pour un aggiornamento de cette institution de tradition.

Comment un corps prend-il conscience de la nécessité de se réformer ? Quelles générations s’engagent pour promouvoir les idées de réforme ? En l’espèce, le « schéma directeur d’une Cour rénovée » fut l’œuvre moins de la « génération du djebel » que les magistrats des premières promotions de l’ENA. Ces magistrats confirmés entendaient pousser à la transformation de la Cour qu’ils servaient depuis deux décennies en une institution supérieure de contrôle financier moderne exerçant « dans sa plénitude le contrôle a posteriori des finances publiques ».

L’examen, près d’un demi-siècle plus tard, des documents alors élaborés fait apparaître la qualité du travail, le sérieux et la précision des propositions, qui constituent souvent d’étonnantes anticipations de réformes intervenues récemment ou qui ne sont encore qu’envisagées.

L’analyse proposée, qui récence aussi les engagements des magistrats à l’extérieur de la Cour, est suivi du compte-rendu d’un débat conduit par le Premier président honoraire François Logerot. « Les organisations, quelles qu’elles soient, progressent parce que quelques-uns osent sortir du rang pour faire des propositions iconoclastes ».

  1. « La Cour des comptes et les entreprises publiques, la réforme de 1976 » par Christian Descheemaeker, président de chambre honoraire, et Jean-François Potton, administrateur civil – 2016 

La Cour des comptes n’a pas toujours contrôlé les entreprises publiques. Elle n’a reçu cette compétence essentielle qu’en 1976. Avant cette réforme, le contrôle était confi é depuis 1948 à une Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, simple commission administrative placée auprès du ministre des finances. Dans les faits, cette commission siégeait à la Cour des comptes avec de nombreux magistrats de la Cour. Elle était un organisme associé à la Cour et était perçue comme son émanation. Ce statut ambigu a duré plus d’un quart de siècle. L’intégration de la Commission dans la Cour des comptes, qui aurait pu se faire dès l’origine, a été longtemps repoussée. Lorsqu’une occasion s’est présentée, le Premier président de la Cour des comptes, Désiré Arnaud, l’a saisie et a obtenu le vote d’une loi. L’intégration de la Commission a donné lieu à des débats internes, mais a été réalisée sans difficulté majeure‑: elle confi ait à la Cour des comptes la mission de contrôler les entreprises publiques et leurs filiales, mais préservait soigneusement l’essentiel des procédures qui avaient fait leurs preuves devant la Commission.

Ce livre relate cette importante réforme, tardive mais réussie grâce à quelques personnes déterminées à aboutir. Il explique comment fonctionnait la Commission, les modifications que la réforme a apportées et permet à chacun d’apprécier le degré de continuité et de changement dans le contrôle d’un secteur de l’économie nationale dont le poids a beaucoup varié, mais en restant toujours important pour le pays et ses finances publiques. 

Conférences

  • 22 mai 2019 - Présentation de l’ouvrage « Brûler et renaître : la Cour des comptes du Second Empire à la Troisième République (1865-1885) », par Christian Descheemaeker, président du Comité d’histoire.
  • 7 mars 2019 - « Le marquis d’Audiffret (1787-1878), inventeur de la comptabilité publique française et auteur du Système financier de la France », par Guy Berger, président de chambre honoraire.
  • 10 décembre 2018 - « La Cour des comptes au palais d’Orsay (1842-1871) », par Jean-Michel Leniaud, directeur d’études à l’École pratique des hautes études (Université PSL).
  • 24 septembre 2018 - Présentation de l’ouvrage « Le Premier président Le Conte : un heureux mariage de raison avec la Cour des comptes (1902-1948) », par Christian Descheemaeker, président du Comité d’histoire.
  • 30 mai 2018 - « Mollien, l’un des créateurs de la Cour des comptes en 1807 » (PDF - 379 ko) par Jean-François Potton, administrateur civil.
  • 27 avril 2017 - « La Cour des comptes et les chemins de fer. 2. Le temps de la SNCF » par Georges Ribeill, historien des chemins de fer.
  • 30 janvier 2017 - « La Cour des comptes et les chemins de fer. 1. Le temps des compagnies » par Georges Ribeill, historien des chemins de fer.
  • 28 novembre 2016 - « L’Archichancelier Cambacérès » par Louis Faivre d’Arcier, directeur des archives municipales de Lyon, ancien directeur de la documentation et des archives historiques de la Cour des comptes.
  • 13 octobre 2016 - « La Cour des comptes en mai 68 » par Georges Capdeboscq, conseiller maître honoraire, suivi d’un débat modéré par François Logerot, Premier président honoraire. Ouvrage publié par le comité d’histoire  en 2017.
  • 6 juin 2016« Joseph Cambon, le financier de la Convention », (PDF - 194 ko) par Jean-Pierre Dufoix, conservateur honoraire des monuments historiques.
  • 25 janvier 2016 - « Les nominations au tour extérieur : quels apports pour la Cour des comptes », (PDF - 591 ko) par Marianne Lévy-Rosenwald, conseillère maître honoraire.
  • 28 septembre 2015 - « Le Troisième Consul François Lebrun », par Patrice de Villette, historien.
  • 23 juin 2015« La Cour des comptes en 1814 et 1815 - Le deuxième bicentenaire de la Cour des comptes 1815-2015 » (PDF - 226 ko) par Jean-François Potton, administrateur civil.
  • 24 février 2015 - « Gens de lettres, gens des comptes », par Guy Berger, président de chambre honoraire.
  • 16 décembre 2014 : « La Cour des comptes et la guerre de 1914-1918 » par Stéphanie Cabossioras, auditrice, et Pierre Rolland, conseiller référendaire. Ouvrage publié par le comité d’histoire en 2015.
  • 1er octobre 2014 - Présentation de l'ouvrage « La Cour des comptes et le secteur de la Culture 1925-2007, de l'exposition des Arts décoratifs aux premières expositions du musée du quai Branly » (PDF - 452 ko) par Georges Capdeboscq, conseiller maître honoraire, et Blandine Sorbe, conseillère référendaire.
  • 20 juin 2014 - « L’attribution à la Cour des comptes du contrôle de la sécurité sociale en 1950 » par Rolande Ruellan, présidente de chambre honoraire. Ouvrage publié par le comité d’histoire en 2014.
  • 18 juin 2013 - « La Francophonie au cœur des missions des Juridictions Financières » (PDF - 162 ko) par Paul Drezet, conseiller référendaire.
  • 25 mars 2013 - « Quatre ans à l’Otan au Collège des commissaires aux comptes » (PDF - 197 ko) par Jacques Chabrun, conseiller maître honoraire.
  • 15 octobre 2012 - « Les premières années de la Cour des comptes européenne » par Pierre Lelong, président de chambre honoraire.
  • 16 septembre 2012 - « Les tribulations de la Cour entre 1871 et 1912 » par Jean-François Potton, administrateur civil.
  • 15 septembre 2012 - « L’architecture du Palais Cambon » par Stéphanie Quantin, conservatrice du patrimoine et Guillaume Fonkenell, conservateur du patrimoine. Ouvrage publié par le comité d'histoire en 2012.
  • 5 décembre 2011 - « Juger les comptes au Moyen Âge », par Olivier Mattéoni, professeur de l’université de Paris 1, membre du CHEFF.
  • 30 novembre 2011 - « Du Conseil des impôts au Conseil des prélèvements obligatoires. Quarante ans de débat public sur la fiscalité », colloque organisé avec le concours de la Fondafip.
  • 10 octobre 2011 - « L’intégration des officiers à la Cour des comptes » par Christian Pouly, conseiller maître honoraire, ancien premier avocat général.
  • 20 juin 2011 - Présentation du dictionnaire du personnel de la Cour des comptes de Napoléon (PDF - 276 ko) par Nicole Herrmann-Mascard, professeur émérite de l’Université Paris I, Panthéon- Sorbonne.
  • 31 mai 2011 - « La Cour des comptes et le baron Haussmann », par Jean-Pierre Bonin, conseiller-maître honoraire. Ouvrage publié par le comité d’histoire  en 2012.
  • 13 décembre 2010 - « Le contrôle des « avions renifleurs » » par François Giquel, conseiller maître honoraire, rapporteur de l’enquête. Ouvrage publié par le comité d’histoire  en 2011.
  • 22 octobre 2010 - « Le contrôle du Carrefour du développement » par Jean-Benoît Frèches (†), conseiller maître, et Bruno Ory-Lavollée, conseiller maître. Ouvrage publié par le comité d’histoire  en 2011.
  • 8 mars 2010 - « Les femmes et la Cour des comptes » (PDF - 135 ko) par Hélène Gisserot, procureur général honoraire.
  • 22 octobre 2009 - « Le contrôle de l'Arc », par Georges Capdeboscq et Michel Prat, conseillers maîtres qui étaient les rapporteurs du contrôle. Ouvrage publié par le comité d’histoire en 2013.
  • 7 février 2007 - « François Barbé-Marbois - Itinéraire d’un libéral » (PDF - 163 ko) par Jean-François Potton, administrateur civil.

Témoignages oraux

Introduction

Le comité d’histoire de la Cour des comptes a réalisé, depuis 2009, plusieurs campagnes de collecte d’archives orales, auprès de magistrats de la Cour des comptes et des juridictions financières.

Après la fin de leur carrière, certains magistrats, ayant occupé des fonctions significatives au sein des juridictions financières, ont été interviewés et enregistrés. L’objectif de ces entretiens est de conserver la mémoire du fonctionnement de l’institution, ses méthodes de travail et ses acteurs, au travers du récit de la carrière des témoins.

Ces témoignages constituent des sources complémentaires aux sources écrites existantes, qui sont conservées aux Archives nationales et à la Cour des comptes.

Les témoignages de magistrats

Le comité d’histoire a réalisé les entretiens suivants :

nom du témoin 

Durée du témoignage 

Résumé de la carrière du témoin

André Bassuel 1h16 André Bassuel (†) est entré à la Cour des comptes comme auditeur de deuxième classe en 1943. Il accède au grade de conseiller maître en 1969 et est nommé président de la 6e chambre de la Cour des comptes en 1981, poste qu’il occupe jusqu’en 1985.
Jean-François Bénard (X2) 1h38 et 1h46 Jean-François Bénard est entré à la Cour des comptes en 1968. Après avoir occupé différents postes au sein du Ministère de l’Économie et des finances, il a continué sa carrière au sein de différents établissements et occupé notamment les fonctions de directeur général à la SNCF (1987-1996), puis directeur général de Réseau ferré de France au début des années 2000. Revenu à la Cour des comptes, il devient président de la 7e chambre en 2004, puis exerce les fonctions de Procureur général près de la Cour des comptes entre 2005 et 2012.
Alain Blanchard 1h21 Alain Blanchard a rejoint la Cour des comptes comme conseiller maître en 1981 (tour extérieur). Il fut entre autres, président du conseil d’administration de l’Union des groupements d’achats publics (Ugap) de 1981 à 1985 et président du conseil d’administration de l’Onisep (Office national d’information sur les enseignements et les professions) de 1986 à 1988.
Jacques Bonnet (X2) 1h15 et 38 min Jacques Bonnet a intégré la Cour des comptes en tant qu’auditeur de deuxième classe en 1956. Il est nommé président de la chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais en 1987, puis président de la 1re chambre de la Cour des comptes en 1992.
Jacques Chabrun (X2) 13 min et 13 min Jacques Chabrun est entré à la Cour des comptes en tant que conseiller référendaire de deuxième classe en 1972 (tour extérieur). Il a notamment présidé le collège international des commissaires aux comptes de l’Otan de 1991 à 1993.
André Chandernagor 2h21 André Chandernagor a été nommé Premier président de la Cour des comptes en 1983, fonction qu’il occupa jusqu’en 1990. Il fut auparavant, entre autres, ministre délégué chargé des affaires européennes des différents gouvernements du Premier ministre Pierre Mauroy, de 1981 à 1983.
James Charrier 3h24 James Charrier a intégré la Cour des comptes comme auditeur de deuxième classe en 1955. Il fut président de la 1re chambre de la Cour des comptes de 1988 à 1995 et officia, par ailleurs, à la Commission supérieure des comptes de Monaco en tant que vice-président, puis président, de 1989 à 2016.
Claude Contamine 2h Claude Contamine (†) a rejoint la Cour des comptes comme conseiller maître en 1981 (tour extérieur). Il œuvra particulièrement dans l’audiovisuel public en étant directeur général adjoint à l’Office de radiotélévision française (ORTF) de 1964 à 1967 puis de 1973 à 1975, président de France-Régions 3 (FR3) de 1975 à 1981, président d’Antenne 2 de 1986 à 1989.
Jean Driol 1h20 Jean Driol a intégré la Cour des comptes en tant qu’auditeur de deuxième classe en 1960 et fut président de la 5e chambre de l’institution de 1994 à 1996. Il exerça, par ailleurs, de hautes responsabilités à la Caisse des dépôts et consignations de 1967 à 1984.
Jean-Pierre Gastinel (X2) 3h11 et 2h05 Jean-Pierre Gastinel est entré en tant qu’auditeur de deuxième classe à la Cour des comptes en 1967, il est nommé président de la chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais en 1992, puis président de la 4e chambre de la Cour des comptes en 2001. Il préside la commission supérieure des comptes de Monaco depuis 2016.
Hélène Gisserot 2h15 Hélène Gisserot est entrée à la Cour des comptes comme auditrice de deuxième classe en 1960. Elle fut Déléguée à la condition féminine de 1986 à 1988. Elle exerça la fonction de Procureur général près la Cour des comptes de 1993 à 2005 et s’intéressa à la question du financement de l’autonomie des personnes âgées comme chargée de mission ministérielle en 2006 et 2007.
Pierre Grandjeat 2h21 Pierre Grandjeat a intégré la Cour des comptes comme auditeur de deuxième classe en 1954. Il fut président de la chambre régionale des comptes d’Île-de-France de 1982 à 1990 puis président de la 5e chambre de la Cour des comptes jusqu’en 1994.
Jean-Claude Isnard 1h59 Jean-Claude Isnard est entré à la Cour des comptes en tant qu’auditeur de deuxième classe en 1952. Il accède au grade de conseiller maître en 1976 et est membre du Conseil des impôts de 1977 à 1983 et de la Cour de discipline budgétaire et financière de 1987 à 1996.
Georges Lagaillarde 2h15 Georges Lagaillarde a intégré la Cour des comptes comme auditeur de deuxième classe en 1948. Il fut à plusieurs reprises conseiller technique de divers cabinets ministériels, notamment au ministère des finances en 1957, de l’agriculture de 1957 à 1965, de la coopération de 1965 à 1966.
Pierre Lelong 1h51 Pierre Lelong a intégré la Cour des comptes en tant que conseiller référendaire de deuxième classe en 1965 (tour extérieur). Il fut notamment secrétaire d’État aux postes et télécommunications (1974-75), président de la Cour des comptes des communautés européennes (1981-84)  et président de la 2e chambre de la Cour des comptes de 1994 à 1997.
François Logerot 11h46 François Logerot est entré à la Cour des comptes comme auditeur de deuxième classe en 1962. Il est nommé président de la 1re chambre de la Cour des comptes en 1997 puis Premier président de l’institution en 2001, poste qu’il occupe jusqu’en 2004. Il est nommé président de la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques en 2005.
Désiré Marcel 1h24 Désiré Marcel a rejoint la Cour des comptes comme conseiller référendaire de deuxième classe en 1960 (tour extérieur) après avoir débuté sa carrière au ministère des finances. Il accéda au grade de conseiller maître en 1981 et fut médiateur pour les professions agricoles en 1985.
Bernard Perrin 1h16 Bernard Perrin a intégré la Cour des comptes comme conseiller maître en 1987 (tour extérieur). Il fut notamment chef de la mission de contrôle économique et financier des entreprises du secteur pétrolier de 1979 à 1987 et membre titulaire de la commission des requêtes de la Cour de justice de la République de 1993 à 2004.
Gilbert Pierre 1h40 Gilbert Pierre a rejoint la Cour des comptes en tant que conseiller référendaire de deuxième classe en 1965 (tour extérieur). Il accéda au grade de conseiller maître en 1983 et fut, entre autres, membre de la commission supérieure des comptes de la principauté de Monaco de 1981 à 2014.
Jean Raynaud (X3) 1h20, 2h04 et 2h09 Jean Raynaud est entré à la Cour des comptes comme auditeur de deuxième classe en 1953. Il est nommé président de la chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais en 1982, puis Procureur général près la Cour des comptes en 1986, poste qu’il occupe jusqu’en 1993.
Alain Trapenard 2h54 Alain Trapenard a intégré la Cour des comptes en tant qu’auditeur de deuxième classe en 1957. Il présida la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie de 1982 à 1997. Il fut entre autres, président du musée du XIXe siècle en 1978 et président de l’Orchestre de Paris de 1985 à 1989.
Pierre Viot   Pierre Viot est entré à la Cour des comptes en 1953 comme auditeur de deuxième classe. Il s’illustra particulièrement dans le domaine culturel en étant directeur général du Centre national de la cinématographie française de 1973 à 1984, président de l’association française du festival de Cannes de 1984 à 2000 et président de l’Opéra de la Bastille de 1985 à 1990.

Ces documents ne sont pas tous librement communicables. Si vous souhaitez consulter un des entretiens cités ci-dessus, vous pouvez nous contacter : archives@ccomptes.fr.

La consultation a lieu dans les locaux de la Cour des comptes (13 rue Cambon, 75001 Paris) sur RDV uniquement.

Sources complémentaires

Certains magistrats de la Cour des comptes ont été interviewés et enregistrés dans le cadre d’autres campagnes d’archives orales menées par d’autres comités d’histoire.

Pour plus d’informations, contacter :

Études et documents