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La CRC Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Fresnes‑sur‑Apance (161 habitants). Bien que le fonctionnement de la commune soit confronté à des difficultés et des dissensions, le règlement de différentes situations préjudiciables à la collectivité a pu être mis en œuvre...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté de communes Alsace Rhin Brisach (CCARB), qui depuis 2017 regroupe 29 communes et 34 600 habitants.Bien que la CCARB dispose d’un projet de territoire et d’une gouvern...

La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de l'hôpital de Mont Saint-Martin pour la période 2017-2023. Cet établissement de santé privé d'intérêt collectif (ESPIC) dispose d'un budget de 71 millions d'euros et emploie 572 équivalents temps plein rémunérés (ETPR). Il propos...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la Solorem depuis 2018, portant sur sa gouvernance, sa viabilité économique, sa situation financière et ses relations avec des sociétés satellites. La Solorem, aménageur historique de Nancy, a diversifié ses activ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Moulins-lès-Metz (5 232 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. La sécurisation des processus de gestion doit devenir une priorité, notamment dans les domaines de la gouvernance, de la comma...

La CRC Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de La Vôge-les-Bains (1 556 habitants), commune rurale au sud de l’agglomération d’Épinal, connue pour sa station thermale de Bains-les-Bains. La commune n’est pas partie prenante de l’activité thermale de la station, expl...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte gérant le parc naturel régional de la Montagne de Reims à compter de l'exercice 2018.Créé en 1976, ce parc naturel régional est situé dans le département de la Marne. Il est le moins étendu des six parcs...

La CRC Grand Est a procédé à un contrôle conjoint de la commune de Saulxures-sur-Moselotte (2 537 habitants) et de sa régie chargée de la gestion de la base de loisirs du lac de la Moselotte. Le contrôle a mis notamment en évidence un déficit de pilotage et des ressources financières insuffisan...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de l’association Meuse attractivité depuis 2019.Le positionnement de l’association, créée en 2019, dans le champ du développement économique demeure incertain en raison de l’intervention simultanée de plusieurs acteurs (...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les transports publics messins qui relèvent de la responsabilité de Metz Métropole et sont exploités par une société, les « TAMM », dont la métropole est l’actionnaire majoritaire.La fréquentation du réseau est élevée grâce notamment aux bus à gr...