Publications

La chambre a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières (CCB3F). Depuis sa création en 2017, la communauté de communes tend à renforcer sa cohésion et son intégration avec ses communes membres, ce qui a déb...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Portes de France-Thionville (Moselle) pour les exercices 2019 et suivants. Deuxième pôle urbain de la Moselle situé au sein du pays des Trois Frontières (Belgique, Allemagne, Luxembourg), elle regroupe treize communes po...

La chambre a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Portes de France-Thionville (CAPFT) et de la commune de Thionville sur la thématique de la reconversion des friches industrielles, dans le cadre d’une enquête régionale. Trois o...

La chambre a publié le 25 novembre 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0026 relatif à la commune de Sommedieue, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des collectivités territoriales.

La CRC Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Fresnes‑sur‑Apance (161 habitants). Bien que le fonctionnement de la commune soit confronté à des difficultés et des dissensions, le règlement de différentes situations préjudiciables à la collectivité a pu être mis en œuvre...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour les exercices 2019 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté de communes Alsace Rhin Brisach (CCARB), qui depuis 2017 regroupe 29 communes et 34 600 habitants.Bien que la CCARB dispose d’un projet de territoire et d’une gouvern...

La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de l'hôpital de Mont Saint-Martin pour la période 2017-2023. Cet établissement de santé privé d'intérêt collectif (ESPIC) dispose d'un budget de 71 millions d'euros et emploie 572 équivalents temps plein rémunérés (ETPR). Il propos...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la Solorem depuis 2018, portant sur sa gouvernance, sa viabilité économique, sa situation financière et ses relations avec des sociétés satellites. La Solorem, aménageur historique de Nancy, a diversifié ses activ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Moulins-lès-Metz (5 232 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. La sécurisation des processus de gestion doit devenir une priorité, notamment dans les domaines de la gouvernance, de la comma...

La CRC Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de La Vôge-les-Bains (1 556 habitants), commune rurale au sud de l’agglomération d’Épinal, connue pour sa station thermale de Bains-les-Bains. La commune n’est pas partie prenante de l’activité thermale de la station, expl...