21516 résultats pour “Crédit municipal”

La commune de Vennecy présente des difficultés à dégager une capacité d’autofinancement suffisante depuis près d’une décennie malgré une forte pression fiscale. Une nette amélioration a été constatée en 2022. La commune devra toutefois maîtriser ses charges courantes, améliorer sa gestion des ressou...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2023, pour les exercices 2018 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute Loire, dans le cadre de l’enquête « dialogue social » de la formation inter-juridi...

Après avoir contrôlé la maison de santé, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport consacré au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sisteron, pour les exercices 2017 et suivants.  

La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et à l’examen de la gestion de la société publique locale Montélimar Sésame Développement (SPL MSD) pour les exercices 2011 à 2014.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Charly pour les exercices 2018 et suivants.

Rapport d'observations définitives La ville de Chantilly, forte de 10 861 habitants[1] en 2017, est membre de la communauté de communes de l’aire cantilienne. Elle présente des indicateurs socio-économiques plus favorables que ceux du département de l’Oise et de la région Hauts de France.   [1] ...

La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune d’Evreux pour les exercices 2012 et suivants.

compte tenu de la situation financière de la commune rappelée dans son précédent avis et en l’absence de solutions alternatives suffisantes proposées par la commune permettant d’assurer l’équilibre budgétaire, la chambre réitère la nécessité de procéder à une augmentation des taux de la fiscalité di...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme 2023, à une enquête thématique relative à la gestion des musées avec la section du Piémont de la Cour des comptes italienne. Cette enquête porte notamment sur le musée d’art et d’industrie (MAI) de Saint-...