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13250 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Journées européennes du patrimoine : la Cour des comptes vous ouvre ses portes
Fidèle aux Journées européennes du patrimoine, la Cour des comptes vous invite le week-end des 21 et 22 septembre à découvrir ses missions et son activité au sein du palais Cambon, bâtiment spécialement construit pour elle entre 1898 et 1912.
COUR DES COMPTES -
Régie de production d'eau de la Métropole Européenne de Lille (Sourcéo) (Nord)
« Sourcéo » est un établissement public chargé d’assurer la production d’eau (prélèvement, traitement et revente aux distributeurs) sur la majeure partie du territoire de la métropole européenne de Lille (MEL). Dans le cadre de l’organisation du service public de l’eau mise en place ...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Journées européennes du patrimoine 2021
« Le château Lauratet » qui abrite la chambre régionale des comptes de La Réunion, situé au 44 rue Alexis de Villeneuve à Saint-Denis, ne sera pas ouvert au public cette année.
CRC LA RÉUNION -
Association "Centre européen des textiles innovants" (CETI) (Nord)
Créé en 2007, dans un premier temps dans le cadre d’une association de préfiguration (jusqu’en 2012), le centre européen des textiles innovants (CETI) est aujourd’hui porté et géré par l’association du même nom. Il emploie 26 salariés, en 2022.
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Les aides directes du Fonds européen agricole de garantie (Feaga)
L’évolution de la répartition des aides directes du Fonds européen agricole de garantie (Feaga) et leurs effets ont été analysés par la Cour pour les exercices 2008 à 2015. Les dépenses d’aides directes du Feaga en France (7,8 Md€ par an en moyenne) souffrent d’une insuffisance d’évaluation et de pi...
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COUR DES COMPTES -
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Arrêt n° S-2017-3317 - Exercices 2008 à 2012
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COUR DES COMPTES -
Institut national de la propriété industrielle (INPI) (2e arrêt)
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 27 juillet 2022, l’arrêt « Institut national de la propriété industrielle (INPI)- 2e arrêt ». Dans cette décision, qui fait suite au renvoi de l’affaire devant la CDBF après cassation partielle de l’arrêt du 23 janvier 2021 par le Conseil d’...
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CDBF -
Journées Européennes du Patrimoine 2018
La CRC Normandie participe aux JEP 2018
CRC NORMANDIE -
Société territoriale calédonienne de participation industrielle (STCPI) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société territoriale calédonienne de participation industrielle pour les exercices 2009 à 2020 (exercice clos au 30 juin 2020).
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Journées européennes du patrimoine : la Cour des comptes vous ouvre ses portes
À l'occasion des Journées européennes du patrimoine, la Cour des comptes vous invite samedi 17 et dimanche 18 septembre à découvrir ses missions et son activité au sein du palais Cambon, bâtiment spécialement construit pour elle entre 1898 et 1912.
COUR DES COMPTES