57 résultats pour “satt”

La Cour des comptes rend public son rapport sur le budget de l’État en 2020, accompagné de 65 analyses de l’exécution budgétaire. L’année 2020 a été marquée par la crise sanitaire et les interventions massives de l’État pour y répondre, qui se sont traduites par l’adoption de quatre lois de finances...

Rapport d'observations définitives

Le département du Nord, le plus peuplé de France avec plus de 2,6 millions d’habitants, se situe sur un territoire aux conditions économiques contraintes, malgré ses atouts, et à la situation sociale difficile, caractérisée par un chômage élevé et un niveau de pauvreté significatif.  

La Cour des comptes rend public son rapport sur le budget de l’État en 2019, accompagné de 66 analyses de l’exécution budgétaire, notamment par mission et par programme. Ce rapport porte donc sur une période antérieure au déclenchement de la crise sanitaire. Les conséquences de celle-ci sur les fina...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion, pour les exercices 2015 à 2018, de la région Auvergne-Rhône-Alpes, créée au 1er janvier 2016 par la fusion des régions Auvergne et Rhône-Alpes.

Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général et les présidents de chambre, ont présenté le rapport public annuel (RPA) 2013, le 12 février 2013.

Créé en octobre 1939, le CNRS est le plus grand organisme de recherche français et européen. En 2023, le CNRS disposait de ressources budgétaires d’un montant de 4,10 Md€ - dont 1,13 Md€ de ressources propres - consacrées à hauteur de 2,87 Md€ à des dépenses de personnel relatives à ses 34 289 agent...

La Cour des comptes rend public, le 28 mai 2014, l’acte de certification des comptes de l’État pour l’exercice 2013, établi en application du 5° de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). La Cour certifie qu’au regard des règles et des principes comptables qui lui sont...

La Cour des comptes rend public son rapport sur le budget de l’État en 2021, accompagné de 64 analyses de l’exécution budgétaire. L’année 2021 a été marquée par d’importantes interventions de l’État, en particulier du fait de la poursuite de la crise sanitaire et de la montée en charge du plan de re...

Héritière d’une longue histoire depuis sa fondation en 1289, l’Université de Montpellier a connu de nombreuses transformations statutaires au cours de la période récente. Issue de la fusion en 2015 des anciennes universités de Montpellier 1 et Montpellier 2, couvrant l’ensemble des champs disciplina...