La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives de la Chambre de commerce et d'industrie de La Réunion - Cahier 2. Assemblée de chefs d’entreprise élus par l’ensemble des acteurs du tissu commercial et industriel de son ressort, la chambre de co...
Voir la publication
1
1 Document
La Cour des comptes rend public, le 21 janvier 2016, un rapport sur les politiques publiques de lutte contre la pollution de l’air demandé par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’Assemblée nationale, en application de l’article 132-5 du code des juridictions financièr...
Voir la publication
5
5 Documents
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la régie Cauterets Lys Pont d’Espagne sur les exercices 2013 et suivants. Il s’agit d’un établissement public industriel et commercial, créé, en 1991, pour la gestion des deux domaines skiables (Lys et Pont d’Espagne) de la comm...
Voir la publication
2
2 Documents
Rapport d'observations définitives La commune de Lille (Nord) comprend 238 000 habitants en 2016. Ville centre de la Métropole Européenne de Lille, elle compte en son sein deux communes associées, celle d’Hellemmes depuis 1977 et celle de Lomme depuis 2000. Son budget s’élève à 494 M€ de dépenses to...
Voir la publication
2
2 Documents
La Compagnie nationale du Rhône (CNR) est une entreprise concessionnaire de sites industriels de production d'hydroélectricité appartenant à l'État, dont une partie des revenus permet de financer des missions d'intérêt général. Ce modèle atypique est demeuré inchangé depuis le début de la concession...
Voir la publication
6
6 Documents
Située dans le département du Nord, la commune d’Hautmont compte 15 000 habitants et est la deuxième commune la plus peuplée de la communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre, dont elle fait partie. Sa situation socio-économique est fragile avec des taux de chômage et de pauvreté élevés. ...
Voir la publication
2
2 Documents
La commune de Lamotte-Beuvron, qui compte 4 767 habitants, est confrontée à un relatif vieillissement de sa population. Elle connaît néanmoins un réel dynamisme commercial et une certaine vitalité industrielle et touristique, centrée notamment sur les activités équestres. Elle est membre de la commu...
Voir la publication
1
1 Document
Située au centre du département du Morbihan et comptant environ 4 700 habitants, la commune de Locminé est la ville-centre d’un territoire fortement marqué par une activité agro-industrielle à l’origine d’un écosystème économique prospère. Lire l'Essentiel du rapport Lire également le rapport...
Voir la publication
5
5 Documents
La commune de Marquette-lez-Lille est située au nord de la métropole européenne de Lille (département du Nord). Sa population, de 10 867 habitants en 2019 aux caractéristiques socio‑économiques favorables, va fortement augmenter, en raison notamment de la livraison de près de 2 000...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte d’élimination des déchets de l’arrondissement de Rouen (Smedar), pour les exercices 2012 à 2017.
Voir la publication
2
2 Documents