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Hôpital local de Longué-Jumelles (Maine-et-Loire)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre hospitalier spécialisé de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Cesame) (Maine-et-Loire)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte Anjou numérique (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion d’Anjou numérique à compter de l’exercice 2015. Anjou numérique est un syndicat mixte qui exerce les compétences des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de Maine-et-Loire, fédérés par le Dé...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Département de la Haute-Savoie - Entretien et exploitation du réseau routier non concédé
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute-Savoie au titre de l’enquête sur l’entretien et l’exploitation du réseau routier non concédé pour les exercices 2014 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat d'eau de l'Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat d'eau de l'Anjou.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre hospitalier Nord-Vienne (Vienne)
Le groupe hospitalier Nord-Vienne (GHNV) a connu, au cours des dix dernières années, plusieurs réorganisations sur fond de problématiques financières majeures. Ce groupe hospitalier né de la fusion des hôpitaux de Loudun et de Châtellerault a été intégré en 2017 au groupement hospitalier du territoi...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Groupement d'intérêt économique (GIE) Fontevraud (Maine-et-Loire)
Le groupement d’intérêt économique (GIE) Fontevraud a été créé en 2013 pour mettre en commun les services administratifs des structures intervenant sur le site de l’abbaye de Fontevraud (association Centre culturel de l’Ouest, SOPRAF et SASU). Cette structure devait permettre de faire des économies.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Conseil départemental du Maine-et-Loire (Maine-et-Loire) - Enquête Protection de l'enfant
La chambre a procédé au contrôle de la politique publique de protection de l’enfant menée par le département de Maine-et-Loire, au cours des exercices 2014 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comptes et les chambres régionales des comptes. Un quart des dépenses ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre hospitalier spécialisé de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Cesame) - Enquête Politique psychiatrique et sa gestion (Maine-et-Loire)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE