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Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Vienne (CAUE 87) (Haute-Vienne)
Le conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de la Haute-Vienne est une association créée en 1979 entre l’Etat, les collectivités territoriales et les acteurs du domaine pour promouvoir la qualité architecturale, paysagère et environnementale sur le département. Financé à 96% p...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Conseil général d'Indre-et-Loire - Tours (Indre-et-Loire)
Rapport d'observations définitives
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Ain - Bourg-en-Bresse (Ain)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de l’Ain pour les exercices 2011 à 2016.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Conseil général de la Vendée - Enquête Xynthia-Var (Vendée)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Un rapport d'observations définitives concernant le Conseil départemental de la Sarthe
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du département de la Sarthe pour les exercices 2010 à 2014.
La situation financière du département est, pour la période examinée, satisfaisante même si la capacité d’autofinancement brute...CRC PAYS DE LA LOIRE -
Conseil régional d'Alsace (Bas-Rhin) - Développement durable
Rapport d'observations définitives
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CRC GRAND EST -
Un rapport d'observations concernant le conseil départemental de Maine-et-Loire
La situation financière du département est préoccupante. Malgré les alertes formulées à l’occasion du précédent contrôle de la chambre, la prise de conscience de la collectivité sur la disparition progressive de ses marges de manœuvre financières et sur les risques de déséquilibre budgétaire a ét...
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Agence départementale d'insertion (ADI) - Conseil départemental de La Réunion
CGCT Art. L 1612-15 - Dépense obligatoire
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CRC LA RÉUNION -
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR