208 résultats pour “saumur”

Rapport d'observations définitives

Bourgueil, un pôle d’attractivité structurant sur un territoire fragilisé Commune viticole, Bourgueil est une collectivité située au cœur du parc naturel régional Loire Anjou Touraine. Avec son vignoble et son riche patrimoine, cette commune s’étend sur 33 km² dans un environnement à vocation ...

Rapport d'observations définitives

Le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de Maine et Loire (CDG49) est un établissement public local à caractère administratif installé à Angers. Il a pour mission d’assister les 172 communes et établissements publics affiliés du département dans la gestion de 7 396 fo...

La décision de constituer en 2018 un établissement unique sur la commune de Faye-l’Abbesse regroupant les activités des trois précédents sites a conduit à une situation financière très préoccupante, sans que la prise en charge hospitalière se soit améliorée. Alors qu’habituellement, l’ouverture...

Rapport d'observations définitives

L’ouverture à la concurrence des transports express régionaux (TER) est entrée dans une phase concrète mais à un rythme inégal selon les régions. Le rapport détaille les suites données aux recommandations émises par la Cour en 2019 dans son rapport consacré aux TER à l’heure de l’ouverture à la conc...

Rapport d'observations définitives Le département de la Somme gère un réseau routier de 4 553 km, réparti en trois catégories : structurant (1 022 km), principal (922 km) et secondaire d’intérêt local (2 602 km). À ce réseau sont associés 607 ouvrages d’art, dont certains en ges...

La Cour des comptes rend public, le 10 février 2016, son rapport public annuel (RPA). Ce rapport se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC). Le second présente l’organisation...