Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
4
4 Documents
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé le syndicat mixte de gestion du parc naturel régional de Camargue. Le syndicat indique avoir réalisé environ 80 % des actions qui lui ont été confiées dans le cadre de ses relations contract...
Voir la publication
2
2 Documents
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a rendu public son rapport sur la gestion du centre hospitalier de Montperrin. Situé à Aix-en-Provence, cet établissement public de santé propose une offre de soins en psychiatrie adulte et infanto-juvénile. • La chambre relève que le cen...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2012, date de sa création, la gestion de la métropole Nice Côte d’Azur, qui regroupe 49 communes et près de 550 000 habitants. Ce rapport s’inscrit dans le cadre de deux enquêtes nationales menées par la Cour des com...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion depuis 2010 de Saint-Rémy-de-Provence, commune de 10 000 habitants située dans le département des Bouches-du-Rhône. Elle observe une situation financière maîtrisée. Ses bases d’imposition dynamiques, supérieures à la ...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre a publié le 26 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) des Alpes-Maritimes à partir de l'exercice 2010.
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2013, la gestion du centre hospitalier Henri Guérin, situé sur la commune de Pierrefeu-du-Var. Il s’agit du seul établissement public de santé du Var dédié à la prise en charge psychiatrique. La chambre observe les...
Voir la publication
1
1 Document