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Caisse des écoles d'Angers (Maine-et Loire)
Jugement des comptes
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Caisse des écoles de Sermaise (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire : compte administratif 2017
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Caisse des écoles de Cherré (Sarthe)
Rapport d'observations définitives
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Caisse des écoles de Sermaise (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Société d’économie mixte Laval Mayenne Aménagements (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte Laval Mayenne Aménagements (LMA) depuis l’exercice 2014. Les actionnaires de cette société sont la ville de Laval, Laval agglomération, le dé...
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Société d'économie mixte (SEM) Cénovia - Le Mans (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion, à partir de l’exercice 2014, de la société d’économie mixte (SEM) Cénovia, opérant au sein de la communauté urbaine Le Mans Métropole. Une situation financière saine en dé...
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Société d'économie mixte (SEM) d'équipement du Mans (Sarthe)
Rapport d'observations définitives
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Commune de Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
À Chalonnes-sur-Loire, sur la période 2012 à 2016, la situation financière s’est maintenue à un niveau très satisfaisant avec une capacité d’autofinancement importante permettant d’assurer le remboursement en capital de la dette et de dégager un financement disponible confortable pour les investisse...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Saumur (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire : détermination d'une dépense obligatoire
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Commune de Challans (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Challans pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre d’une enquête des chambres regionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du bloc communal qui sera publiée à l’automn...
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