-
Commune du Temple-de-Bretagne (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Temple-de-Bretagne (Loire-Atlantique, 2 032 habitants) pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté notamment sur la fiabilité des comptes, la situation financière de la ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Un rapport d'observations définitives concernant la commune de Couëron (Loire-Atlantique)
D’une façon générale, la commune de COUERON ne rencontre pas de difficulté financière particulière. Si sa capacité d’autofinancement a connu jusqu’en 2014 une tendance à la baisse, elle se situe toutefois dans la moyenne de la strate. En 2015, suite à une stabilisation du niveau de dépenses, la c...
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Challans (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Challans pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre d’une enquête des chambres regionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du bloc communal qui sera publiée à l’automn...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Sermaise (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire : compte administratif 2017
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Un rapport d'observations concernant le Pays de Pouzauges dans le cadre de l'enquête Services Publics d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du pays de Pouzauges (CCPP) à partir de l’exercice 2010.
Ce contrôle s’est inscrit dans le cadre d’une enquête thématique nationale portant sur l’assainissement non collect...CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Venansault (Vendée)
Avis de contrôle budgétaire.
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Maison départementale des adolescents de la Vendée
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la maison des adolescents (MDA) de la Vendée à compter de 2019. Elle a en outre contrôlé la MDA de la Sarthe sur la même période.
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Terres de Montaigu communauté de communes Montaigu-Rocheservière (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Terres de Montaigu , communauté de communes Montaigu‑Rocheservière depuis 2017.
Voir la publication
5
5 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte de l'Orchestre national des Pays de la Loire (ONPL) (Loire-Atlantique)
Le syndicat mixte Orchestre national des Pays de la Loire bénéficie depuis 2014 d’une situation financière correcte, après avoir rencontré des difficultés de fonctionnement les années précédentes. Cette amélioration s’explique notamment par des efforts réalisés sur les dépenses de fonctionnement ou ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération de la Presqu'île de Guérande-Atlantique "Cap Atlantique" (Loire-Atlantique)
Les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération CAP Atlantique ont été contrôlés par la chambre régionale des comptes Pays de la Loire, pour les années 2014 et suivantes. Des compétences imbriquées entre les communes et l’agglomération Il y a eu depuis 2014 de nombreux transferts de co...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE