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Commune de Noirmoutier-en-l'Île (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Noirmoutier (4 486 habitants) à compter de l’exercice 2019.
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Maison départementale des adolescents de la Sarthe (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la maison des adolescents (MDA) de la Sarthe à compter de 2019. Lieu ressources consacré à la santé et au bien-être des jeunes sarthois, la maison des adolescents (MDA) de la Sarthe suit en moyenne 2000 jeunes ...
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Syndicat d'eau de l'Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat d'eau de l'Anjou.
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Communauté de communes Le Gesnois Bilurien (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport d’observations définitives sur la communauté de communes Le Gesnois Bilurien qui met en évidence des difficultés structurelles et financières freinant le fonctionnement de cette intercommunalité.
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Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande Atlantique (Cap Atlantique), commune de Piriac-sur-Mer, commune du Pouliguen (Loire-Atlantique) - Gestion du trait de côte
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la gestion du trait de côte par la communauté d’agglomération Cap Atlantique, la commune de Piriac-sur-Mer et celle du Pouliguen.
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Un rapport d'observations concernant le Pays de Pouzauges dans le cadre de l'enquête Services Publics d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du pays de Pouzauges (CCPP) à partir de l’exercice 2010.
Ce contrôle s’est inscrit dans le cadre d’une enquête thématique nationale portant sur l’assainissement non collect...CRC PAYS DE LA LOIRE -
Un rapport d'observations concernant le centre hospitalier de Laval
Le présent rapport sur le centre hospitalier de Laval correspond au cahier spécifique relatif à la contribution des systèmes d’information (SI) à l’efficience hospitalière réalisé dans le cadre de l’enquête nationale de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes. Il est distinct d...
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Communauté de communes de Vendée-Sèvre-Autise (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion de la communauté de communes de Vendée-Sèvre-Autise à partir de l’exercice 2014. Un périmètre en question Entre 2014 et 2019, la poursuite de projets consolidants p...
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Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie - Commune de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) - Gestion du trait de côte
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les actions menées depuis 2018 par la communauté d’agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie et par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez pour lutter contre l’érosion côtière.
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Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent – Les Essarts (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays de Saint‑Fulgent – Les Essarts (Vendée) pour les exercices 2017 et suivants.
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