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Commune de Rueil-Malmaison - Cahier n°2 Compétences scolaire et périscolaire (Hauts-de-Seine)
Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières, la chambre a contrôlé la gestion, par la commune de Rueil‑Malmaison, de ses compétences scolaire et périscolaire. Implantée à huit kilomètres à l’ouest de Paris, cette commune du département des Hauts‑de-Seine comptait, au 1er ...
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Commune de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)
Rapport d'observations définitives
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Commune de Sevran : compétences scolaire et périscolaire (Seine-Saint-Denis)
Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé à l’examen de la gestion depuis 2013 de la commune de Sevran (Seine-Saint-Denis), et a consacré ce cahier à la gestion de ses compétences scolaire et périscolaire.
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Département de l'Essonne - Enquête politique d'accueil de la petite enfance (Essonne)
Rapport d'observations définitives
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Intervention de la région Île-de-France en faveur de la petite enfance
Rapport d'observations définitives
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Ville de Paris - Centre de santé Marcadet (Paris)
La Ville de Paris dispose de 91 centres de santé, dont six sont gérés en régie par la direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé (DASES). Considérés comme une alternative à l’offre de soins libérale, ils dispensent des soins de premier recours en tiers payant (soins médicaux, paraméd...
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Gestion du département du Val-de-Marne - Enquête accueil de la petite enfance (Val-de-Marne)
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La société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la Société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest) depuis 2014. Face à des quartiers marqués par la déshérence commerciale et des mono-activités, la Ville de Paris avait conf...
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Commune d'Évry - Enquête accueil de la petite enfance (Essonne)
Rapport d'observations définitives
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Département de la Seine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
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