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Société par actions simplifiées ASVEL Basket (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle de la société par actions simplifiées (SAS) ASVEL Basket pour les exercices 2018 / 2019 à 2022 / 2023.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat intercommunal de regroupement scolaire de Catillon-Fumechon, Mesnil-sur-Bulles, Nourard-le-Franc et le Plessier-sur-Bulles (SIRS) (Oise)
Contrôle budgétaire du Syndicat intercommunal de regroupement scolaire de Catillon-Fumechon, Mesnil-sur-Bulles, Nourard-le-Franc et le Plessier-sur-Bulles (SIRS) - Article L.1612-15 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Grenoble (Isère) - Enquête sur la communication externe des collectivités publiques
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé un contrôle thématique des comptes et de la gestion de la commune de Grenoble pour les exercices 2018 et suivants. Il s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale relative à la communication externe des collectivités locales et de le...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse - Enquête sur la communication des collectivités publiques(Ain)
Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) dite Grand Bourg agglomération (GBA) au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant ...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Saumur (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire : détermination d'une dépense obligatoire
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune d'Allogny (Cher)
L’essentiel La situation financière d’Allogny est saine. La commune doit cependant améliorer la sincérité de ses prévisions en dépenses de fonctionnement actuellement surévaluées tout en maitrisant ses dépenses d’énergie et de personnel. Son épargne lui a permis de financer les dépenses d’entretie...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune d'Audenge (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Lusanger (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lusanger (1 055 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Le contrôle de cette commune de Loire-Atlantique a porté sur la gouvernance, la gestion des ressources humaines, l...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Régusse (Var)
Avis de contrôle budgétaire 2025-0040, Article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Département des Landes (Landes) : Enquête relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles
Les dépenses de prestations intellectuelles du département des Landes restent faibles (2,8 M€ sur 5 ans et 0,12% du total des dépenses) mais le choix de recourir à des cabinets externes pourrait être mieux encadré et la réalisation de bilans souhaitable.
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE