-
Communauté de communes du pays mornantais (Copamo) (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du pays mornantais (COPAMO) pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données ...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Agence d'urbanisme de la région grenobloise (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’agence d'urbanisme de la région grenobloise (AURG) pour les exercices 2016 à 2021.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes Pasquale Paoli (Haute-Corse)
Par lettre du 10 mai 2023, le préfet de la Haute-Corse a saisi la chambre sur le fondement de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales au motif que le budget primitif 2023 de la communauté de communes Pasquale Paoli ne présentait pas les conditions d’équilibre réel au sens...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Synthèse annuelle sur les suites données aux observations de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur : synthèse annuelle des recommandations formulées en 2021
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport annuel sur les suites données aux recommandations de la juridiction par les organismes soumis au contrôle. Le suivi réalisé en 2022 montre un taux élevé de mise en œuvre des recommandations de la chambre (87 %, dont la mo...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Association Accoord (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Accoord ». Créée à l’initiative de la ville de Nantes, l’association exerce pour celle-ci, sous forme de délégation de service public (DSP), deux missions principales : la gestion...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Les forces de sécurité intérieure : des moyens accrus, une efficience à renforcer
La loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur (LOPMI) votée en 2022 prévoit une augmentation significative des moyens consacrés au ministère de l’intérieur, dont une part prépondérante bénéficie aux forces de sécurité intérieure. Toutefois, cette forte hausse des crédits et de...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - cahier territorial département de la Drôme
L’enquête sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique a été conduite dans six bassins versants métropolitains et en Outre-mer. La Cour des comptes et les chambres régionales des comptes ont contrôlé les interventions de l’État, des collectivités locales et de leurs opéra...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Les Sables-d’Olonne Agglomération (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération des Sables-d’Olonne (Vendée) à compter de 2017. Le contrôle de la commune nouvelle des Sables-d’Olonne fait l’objet d’un rapport distinct, publié le 26 septembre. La gestion des...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre hospitalier de Vichy (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier de Vichy pour les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Saint-Just Saint-Rambert (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Just Saint-Rambert pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES