L’enquête sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique a été conduite dans six bassins versants métropolitains et en Outre-mer. La Cour des comptes et les chambres régionales des comptes ont contrôlé les interventions de l’État, des collectivités locales et de leurs opérateurs au cours la période 2016-2022. Des rapports de contrôle des collectivités locales et des organismes qui en dépendent ont été établis par les chambres régionales des comptes. Un rapport de synthèse national a été rendu public, dont le présent cahier territorial est une annexe.
Ce cahier synthétise trois contrôles réalisés par la chambre concernant les organismes en charge des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE). La direction départementale des territoires de la Drôme, la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement, et l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse ont également fait l’objet de l’enquête.
Voir par ailleurs le rapport thématique national et les autres cahiers territoriaux
