1546 résultats pour “chambre agriculture”

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte bassin du Lay (SMBL) à compter de l’exercice 2016. Ce contrôle a été le point d’entrée pour examiner, sur ce bassin, la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, thème d’...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nyons pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

En 2020, 2021 et 2022, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé 7 des 8 syndicats mixtes de gestion des PNR ayant leur siège dans la région, ainsi que le conseil régional sur le thème des parcs naturels régionaux.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail et d’une enquête régionale relative à l’impact de l’action des parcs naturels régionaux, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte du parc naturel régional des Monts d’Ardèche ...

Rapport de synthèse des suites 2020 - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les suites données aux recommandations de la chambre en  2020 - 

Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) au titre d'activités agricoles représentent 20% de toutes les ICPE. Classées au regard des nuisances de voisinage (odeurs et bruits) qu’elles peuvent générer et des risques d’accidents et de pollutions chroniques (air, sol et ea...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du département de l'Ariège pour les exercices 2018 et suivants.

Le journal Le Monde fait état des observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Commune de Luisant pour les exercices 2015 et suivants. Celles-ci ne seront publiques qu’après présentation du rapport de la chambre au prochain conseil municipal. Le rapport se...

La chambre régionale des comptes publie un rapport sur la politique de construction, de rénovation et d’entretien des collèges par le Département de la Mayenne. Il s’inscrit dans la cadre d’une enquête nationale sur ce thème, commune aux chambres régionales et à la cour des Comptes.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des Baronnies Provençales, gestionnaire du parc naturel régional (PNR) éponyme. Le PNR des Baronnies Provençales se caractérise par sa jeunesse, ayant été créé en 2015, et par s...