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Commune de La Flèche (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de La Flèche, à partir de l’exercice 2015. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du bloc communal, qui ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Audience publique - Installation dans ses fonctions du président des CRTC des Antilles- Guyane
Les chambres régionales et territoriales des comptes des Antilles et de la Guyane ont tenu une audience publique le lundi 6 décembre 2021.
CRTC ANTILLES-GUYANE -
Commune de Conches-en-Ouche (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de de la commune de Conches-en-Ouche pour les exercices 2016 à 2019.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Pouébo (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie un avis budgétaire relatif à une dépense obligatoire pour la commune de Pouébo.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Houaïlou (exercices 2014 et suivants)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la gestion de la commune de Houaïlou.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Association "Vivre à Brest" (Finistère)
La chambre régionale des comptes Bretagne publie le 25 octobre 2021 son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de L’association « Vivre à Brest » de 2014 à 2019.
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CRC BRETAGNE -
Société anonyme d'économie mixte locale d'équipement du littoral de Thau (Hérault)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale d’équipement du littoral du bassin de Thau (SA ÉLIT) pour les années 2016 à 2019.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Mont-Saint-Aignan pour les exercices 2014 à 2019.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Caluire-et-Cuire (métropole de Lyon)
La chambre a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Caluire-et-Cuire pour les exercices 2014 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
L'Agence sanitaire et sociale de Nouvelle-Calédonie (exercices 2014 et suivants)
La chambre territoriale des comptes Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur le contrôle de la gestion de l'Agence sanitaire et sociale
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE