153 résultats pour “reconversion militaire”

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la communauté d’agglomération du Grand Montauban (CAGM) pour les exercices 2012 et suivants. Les investigations ont porté sur la qualité de l’information financière et comptable ainsi que sur la situation financière. Par ailleur...

L' association Hermione-La Fayette, aux termes de ses statuts de 2004, a pour objet : - la reconstruction dans l’ancien Arsenal de Rochefort de la frégate l’Hermione construite en 1779 sur laquelle embarqua La Fayette pour son deuxième voyage en Amérique lors de la guerre d’indépendance ; ...

Rapport d'observations définitives La commune d’Hesdin (Pas-de-Calais), membre de la communauté de communes des 7 Vallées, compte 2 200 habitants et dispose d’un budget de fonctionnement de l’ordre de 3,6 M€.

La chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de la restauration collective de la commune de Fresnes (Val-de-Marne), pour les exercices 2013 à 2017 et suivants. Cet examen s’est déroulé dans le cadre d’une enquête nationale sur la restauration collective, conduit...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de la commune de Sèvres (Hauts-de-Seine) pour les exercices 2012 et suivants. La situation financière est saine. La masse salariale est contrôlée, mais la durée annuelle du travail des agents de 1 584 heur...

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS), pour les exercices 2014 et suivants. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI), créé en 1993 et situé à la pointe du Finistère-Sud, regroupe douze com...

Pour améliorer l’information du Parlement, la Cour présente désormais en deux temps son rapport annuel sur les finances publiques locales. Pour la troisième année consécutive, les administrations publiques locales ont dégagé un excédent qui s’établit à 2,3 Md€ en comptabilité nationale, leurs recett...

Rapport d'observations définitives Auparavant situé dans le centre-ville, le centre hospitalier de Calais a été reconstruit en 2012 en périphérie de l’agglomération. Son offre de soins, forte de 936 lits et places, permet de répondre aux besoins de santé d’un territoire de plus de 160 000 habitants.

Rapport d'observations définitives Pour assurer le service public de l’eau, la régie Noréade a élaboré et mis en œuvre pendant une vingtaine d’années une stratégie de sécurisation et d’interconnexion de son réseau. Cette démarche a finalement abouti en 2018. Elle lui confère une logique et une ...

Le département de la Marne s'étend sur 8 162 km² de la région Grand Est. Sa population s'élevait à 570 817 habitants en 2014. Il compte 617 communes regroupées en cinq arrondissements autour de deux villes principales Reims (184 652 hbts) et Châlons-en-Champagne (46 476 hbts). En 2016, la collectivi...