La Cour a examiné les comptes et la gestion des formations militaires de la sécurité civile – brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), bataillon de marins-pompiers de Marseille (BMPM), formations militaires de la sécurité civile (ForMiSC) - pour les exercices 2017 à 2023 - et rend public le réfé...
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À la suite du désengagement de l’État, les collectivités locales ont repris la gestion des deux sites historiques des haras de Lamballe et Hennebont. Les actions de mise en valeur qu’elles ont jusqu’à présent menées ont produit des effets contrastés et devront désormais s’inscrire dans une stratégie...
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Les formations militaires de la sécurité civile (FORMISC) sont des moyens militaires dédiés aux missions de sécurité civile. Elles rassemblent plus de 1 400 militaires qui sont prêts à intervenir, en cas de crise, en France et à l’étranger, ou dans le cadre de modules certifiés par l’UE. Le contrôl...
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La Cour des comptes a rendu public, le 11 octobre 2013, un rapport sur la rémunération des militaires commandé par la commission des finances du Sénat en application de l’article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances. Les dépenses de rémunération des militaires des...
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La volonté d’indépendance stratégique et l’étroitesse du marché national de défense, conjuguées à la nécessité de bâtir des coopérations militaires solides, ont conduit la France à développer une ambitieuse politique d’exportation de matériel militaire. Cette stratégie s’insère dans un contexte inte...
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Située en Bretagne, l’Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan est chargée de la formation initiale des officiers de l’armée de terre : elle assure à la fois leur formation militaire – reconnue au niveau international pour sa qualité – et académique dans les conditions qui sont celles d’une grande...
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Après plus d’un quart de siècle de réduction de l’effort de dépense et du format des armées, la loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025 a prévu de porter la part des dépenses militaires à 2% du PIB en 2025 et de créer 6 000 emplois. Cette trajectoire budgétaire de croissance, qui vise à régén...
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Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Gilles-Pierre Levy, président de chambre et Jean-Marie Bertrand, rapporteur général, ont présenté le rapport sur le bilan à mi-parcours de la loi de programmation militaire.
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La Cour des comptes a rendu public, le 29 septembre 2014, un rapport sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels militaires. Dans un précédent rapport, en 2004, la Cour avait constaté que la crise de disponibilité des matériels observée au début de la décennie 2000 s’expliquait p...
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La Cour a enquêté sur la stratégie de la France dans les pays du G5 Sahel (Burkina Faso, Mali, Mauritanie, Niger et Tchad) et la cohérence des actions civiles et militaires dans la région, au service de la sécurité de ces États et du développement économique et social de leurs populations. La France...
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